Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 11 décembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Libramont-Chevigny

Organisateur Libramont-Chevigny
Date mercredi 11 décembre 2013 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Informations
présentation titre, commentaire

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Commune de Libramont-Chevigny

Conseil communal

www.libramontchevigny.be, le mardi 3 décembre 2013 à 10-11 heures

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 11 DECEMBRE 2013 A 20H HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Convocation à la séance du mercredi 11 décembre 2013 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du pv de la séance du 20 novembre 2013.
  • 2. Fixation de la dotation communale au budget 2014 de la Zone de Police Centre Ardenne 5301.
  • 3. Rapport sur les affaires communales.
  • 4. Budget communal pour l'exercice 2014.
  • 5. Directeur financier: cautionnement - mainlevée - absence de litige.
  • 6. Emergence asbl : Demande d'intervention dans les frais de construction d'une plateforme multisports.
  • 7. Octroi d'interventions communales - 4ème trimestre 2013.
  • 8. Aide financière aux pays en voie de développement : Aide au peuple philippin.
  • 9. Taxe secondes résidences - exercices 2014 à 2018 inclus.
  • 10. Ancien site de créosotage - Recours de la SNCB au Conseil d'Etat contre la décision du Ministre enjoingnant la SNCB à réaliser une étude d'orientation du site.
  • 11. Echange de terrains boisés communaux et privés en vue d'un remembrement des propriétés communales forestières: avis de publicité pour appel aux candidats.
  • 12. Révision totale du plan communal d'aménagement de l'Aliénau.
  • 13. Forage de quatre puits d'essai sur la commune de Libramont-Chevigny - Approbation d’avenant 1.
  • 14. Marché d'emprunts pour financement du service extraordinaire (2014) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 15. Désignation d’Idelux-Projets publics comme assistant à Maîtrise d’ouvrage pour la création d’un RAVeL sur les lignes de chemin de fer
  • 163 Libramont - Bastogne et 618 Bastogne - Martelange.
  • 16. Devis Interlux pour pose d'une armoire maraîcher, Place de la Gare à Libramont.
  • 17. Devis Interlux pour pose d'une armoire maraîcher, Place communale à Libramont.
  • 18. Fabrique d'église de Sainte-Marie-Chevigny : Budget 2014.
  • 19. Fabrique d'église de Laneuville : Budget 2013.
  • 20. Fabrique d'église de Laneuville : Compte 2012.
  • 21. Assemblée générale stratégique de l'intercommunale IDELUX.
  • 22. Assemblée générale stratégique de l'intercommunale IDELUX-
  • FINANCES.
    • 23. Assemblée générale stratégique de l'intercommunale IDELUX-PROJETS
  • PUBLICS.
    • 24. Assemblée générale stratégique de l'intercommunale AIVE.
    • 25. Assemblée générale de VIVALIA.

Séance à huis-clos

  • 1. Intervention communale - Prime à la construction d'une habitation unifamiliale - Mr MOUZON Sébastien.
  • 2. Jumelage avec Cormelles-le-Royal : Désignation d'un membre pour le Conseil d'Administration de l'ASBL ““Comité de Jumelage Libramont- Chevigny - Cormelles-le-Royal””
  • 3. Désignation d'un représentant de la commune au sein du comité de pilotage mis en place dans le cadre du projet de convention pluricommunale relative au RAVeL sur les lignes de chemin de fer 163 Libramont - Bastogne et 618 Bastogne - Martelange.
  • 4. Personnel communal : Engagement de contractuels.
  • 5. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.

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