Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 13 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Libramont-Chevigny

Organisateur Libramont-Chevigny
Date mercredi 13 mai 2015 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Libramont-Chevigny

Conseil communal

www.libramontchevigny.be, le lundi 4 mai 2015 à 15-16 heures

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 13 MAI 2015 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Convocation à la séance du mercredi 13 mai 2015 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny

Ordre du jour

  • REMISE DU MERITE SPORTIF COMMUNAL.

Séance publique

  • 1. Approbation du PV de la séance du 22 avril 2015.
  • 2. Clubs sportifs (football, tennis et tennis de table) : Intervention dans les coûts d'électricité et de gaz.
  • 3. ADMR - Service de gardes à domicile : Convention 2015.
  • 4. Académie Internationale d'Eté de Wallonie - AKDT : demande de subvention pour 2015.
  • 5. Communication de décisions de la Tutelle.
  • 6. Plan Communal d'Aménagement Révisionnel du Champ de Foires : confirmation que le plan communal d’aménagement ne fera pas l’objet d’un rapport sur les incidences environnementales.
  • 7. Travaux de construction d'un hall des sports à Libramont-Chevigny - LOT 4: Equipements sportifs - Approbation modifications du cahier des charges.
  • 8. Acquisition d'une remorque pour le service environnement et le service eau - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Avenue d'Houffalize à Libramont-Chevigny - Réhabilitation par gainage de l'égout - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 10. Fabrique d'église de Remagne : Compte 2014.
  • 11. Fabrique d'église de Libramont : Compte 2014.
  • 12. Fabrique d'église de Rondu : Compte 2014.
  • 13. Cadre du personnel communal : décision de pourvoir, par recrutement, au poste d'ouvrier qualifié D2 à la conciergerie du Centre culturel.
  • 14. Recrutement d'un ouvrier qualifié D2 à la conciergerie du Centre culturel en tant qu'agent statutaire définitif : procédure de recrutement.

Séance à huis clos

  • 1. Intervention communale - Prime à la construction d'une habitation unifamiliale - Mr POIRRIER Laurent.
  • 2. Fabrique d'église de Libramont : nomination d'un sacristain pour l'église Notre Dame de la Paix et fixation du traitement.
  • 3. Fabrique d'église de Libramont : nomination d'un technicien de surface pour l'église Notre Dame de la Paix et fixation du traitement
  • 4. Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers de la fabrique d'église de Libramont.
  • 5. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.
  • 6. Enseignement : Nomination d'une institutrice maternelle, au 01/04/2015, à 1/2 temps, à titre définitif, dans les écoles communales de LIBRAMONT-CHEVIGNY : Madame GEORGES Florence.
  • 7. Enseignement : Nomination d'un maître spécial en morale, au 01/04/2015, 2 périodes, à titre définitif, dans les écoles communales de LIBRAMONT-CHEVIGNY : Mademoielle Céline GOOSSE.

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