Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 14 octobre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Libramont-Chevigny

Organisateur Libramont-Chevigny
Date mercredi 14 octobre 2015 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny
http://goo.gl/maps/3Mgy1
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Libramont-Chevigny

Conseil communal

www.libramontchevigny.be, le lundi 5 octobre 2015 à 15-16 heures

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 14 OCTOBRE 2015 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Convocation à la séance du mercredi 14 octobre 2015 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny

Ordre du jour

  • Séance publique
  • 1. Approbation du PV de la séance du 09 septembre 2015.
  • 2. Centre culturel : remise en état de l'éclairage de la salle de spectacles.
  • 3. Communication d'une décision de la Tutelle.
  • 4. Redevance pour l'utilisation des salles communales - Modification.
  • 5. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2016.
  • 6. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour 2016.
  • 7. Octroi d'interventions communales - location de salles pour le sport en 2015.
  • 8. Octroi d'interventions communales - 4ème trimestre 2015.
  • 9. Schéma de structure communal - adoption provisoire.
  • 10. Aménagement de trottoirs - Avenue d'Houffalize à Libramont - Créditd'impulsion 2012 - Approbation décompte final.
  • 11. Fourniture de pièces pour travaux de réparation sur le réseau de distribution d'eau et de raccordements particuliers d'immeubles en 2016 (01/02/16 - 31/01/17) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 12. Etude et surveillance des travaux de réfection et d'entretien extraordinaire de la voirie en 2016 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 13. Fourniture d'un véhicule neuf pour le service distribution d'eau - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 14. Fourniture de poubelles de ville - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 15. Réalisation d'aménagements dans l'étang de Libramont-Chevigny - Adaptation de l’estimation.
  • 16. Fourniture de mobilier pour les écoles communales (Année scolaire 2015-2016) - Lot 1 (Mobilier classique) - Approbation d’avenant 3.
  • 17. Acquisition d’une portion de parcelle sise à Bras-Haut - Mme DABE Martine.
  • 18. Devis ORES pour extension de l' éclairage public avec ajout d'un candélabre et luminaire, rue du Golo à Bras.
  • 19. Vente de bois. Automne 2015. Coupes ordinaires de l'exercice 2016. Arrêt des clauses particulières.
  • 20. Fabrique d'église de Rondu : Budget 2016.
  • 21. Fabrique d'église de Laneuville : Budget 2016.
  • 22. Fabrique d'église de Saint-Pierre : Budget 2016.
  • 23. Fabrique d'église de Freux : Budget 2016.
  • 24. Fabrique d'église de Bras-Séviscourt : Budget 2016.
  • 25. Fabrique d'église de Remagne : Budget 2016.
  • 26. Fabrique d'église de Bonnerue : Budget 2016.
  • 27. Fabrique d'église de Jenneville : Budget 2016.
  • 28. Cadre du personnel communal : décision de pourvoir, par recrutement, au poste d'ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier).
  • 29. Recrutement d'un ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier) en tant qu'agent statutaire définitif : procédure de recrutement.
  • Séance à huis clos
  • 1. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.
  • 2. Personnel communal : engagement de contractuels.
  • 3. Nomination à titre définitif, par recrutement, d'un ouvrier qualifié D2 à la conciergerie du Centre culturel.

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)