Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 13 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Libramont-Chevigny

Organisateur 2016-01-13T20-00_gWlxCmnLibramontChevigny-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 13 janvier 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Libramont-Chevigny

Conseil communal

www.libramontchevigny.be, le lundi 4 janvier 2016 à 11-12 heures

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 13 JANVIER 2016 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Convocation à la séance du mercredi 13 janvier 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny

Ordre du jour

  • Séance publique
  • 1. Approbation du PV de la séance du 09/12/2015.
  • 2. Tennis Club de Libramont : remplacement des surfaces en terre battue par un revêtement enrobé résine - demande de liquidation de la subvention extraordinaire.
  • 3. Octroi d'interventions communales - Fêtes de Wallonie 2015.
  • 4. ADMR - Service de gardes à domicile : Convention 2016.
  • 5. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommationd'eau de la distribution publique : Coût Vérité Distribution 2014 : prix de l'eau pour l'exercice 2016. Modification des articles 4, 5 et 6.
  • 6. Communication de décisions de la Tutelle.
  • 7. Arrêt des conditions de la convention d'octroi d' une activité professionnelle dans le centre de services ““Halle aux foires et Hall des sports””: hall des sports.
  • 8. Redevance sur l'inscription et l'utilisation des services de la bibliothèque de la Commune de Libramont-Chevigny.
  • 9. Règlement d'ordre intérieur de la bibliothèque de Libramont-Chevigny.
  • 10. Fourniture de boulonnerie, visserie et outillage pour travaux (01/03/2016 au 28/02/2017) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 11. Fourniture de pièces pour chauffage et sanitaire (01/03/2016 au 28/02/2017) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 12. Remplacement des pneus du bus 579ARU - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 13. Fourniture et pose de stores à l'école de Remagne - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 14. Fourniture de plaques de signalisation en 2016 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 15. Etude et surveillance des travaux d'aménagement du parc de la ZACC du Serpont - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 16. Fourniture de panneaux acoustiques - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 17. Acquisition d'accessoires interchangeables pour le porte outils de la Commune - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 18. Egouttage, modernisation de la distribution d'eau et de la voirie au quartier du Serpont à Libramont-Chevigny - Approbation d’avenant 3.
  • 19. Devis Ores pour nouveau raccordement au gaz de la chaufferie de l'église de Recogne.
  • 20. Devis Ores pour déplacement du poteau d'éclairage public en limite de propriété à la suite de la construction du nouveau bâtiment pour la sprlu Peinture décoration CHARO au zoning artisanal communal à l'Aliénau à Recogne.
  • 21. Cantonnement de Saint-Hubert : Devis : Travaux non subventionnables - Entretien - SN/953/8/2016.
  • 22. Travaux forestiers - Achat de plants forestiers au printemps 2016 : Arrêt des conditions du marché.
  • 23. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue de la Fontaine - Giratoire, sens unique et stationnement.
  • 24. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue de la Fontaine - Marquage d'un passage pour piétons.
  • 25. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue Blanche - Mise en sens unique limité (SUL).
  • 26. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue des Gouttes - Mise en sens unique limité (SUL).
  • 27. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue de Tibêtême - Limitation de la vitesse.
  • 28. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue Courteroie - Créationd'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite.
  • 29. Fourniture de matériel informatique pour l'Administration communale - Adhésion à la centrale de la province de Hainaut.
  • 30. Remplacement de 8 PC pour la Bibliothèque communale.
  • Séance à huis clos
  • 1. Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers de la fabrique d'église de Libramont.
  • 2. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.
  • 3. Personnel communal : engagement de contractuels.
  • 4. Nomination à titre définitif, par recrutement, d'un ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier).

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