Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 9 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Libramont-Chevigny

Organisateur 2016-03-09T20-00_gWlxCmnLibramontChevigny-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 9 mars 2016 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Libramont-Chevigny

Conseil communal

www.libramontchevigny.be, le lundi 29 février 2016 à 15-16 heures

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 9 MARS 2016 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Convocation à la séance du mercredi 9 mars 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison Communale de Libramont - Place Communale, 9 à 6800 Libramont-Chevigny

Ordre du jour

  • Séance publique
  • 1. Approbation du PV de la séance du 10 février.
  • 2. Octroi d'interventions communales - 1er trimestre 2016.
  • 3. Contrôle de l'utilisation des subventions octroyées au cours de l'exercice 2015 : prise de connaissance.
  • 4. Communication de décisions de la Tutelle.
  • 5. Règlement Général de Police 2016.
  • 6. Plan Communal d’Aménagement Révisionnel (PCAR) du « Champ de Foire » - Adoption définitive.
  • 7. Désignation d'Idélux-Projets publics comme assistant à maîtrised'ouvrage pour la candidature pour l'appel 2015 à manifestation d'intérêt ““Quartiers durables””.
  • 8. Fourniture d'un véhicule neuf pour le service bâtiment et d'un véhicule neuf pour le chauffagiste - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Devis ORES pour enfouissement des réseaux électriques basse tension et éclairage public et aménagement du réseau électrique haute tension à la suite de la réalisation d’un rond-point et de l’aménagement de la voirie et des trottoirs à l’Avenue d’Houffalize.
  • 10. Cession gratuite pour la création d’une voirie à Recogne, l’Aliénau.
  • 11. Convention d'emphytéose entre la Communauté française et la Commune de Libramont-Chevigny (Bibliothèque).
  • 12. Cantonnement de Saint-Hubert : Devis : Travaux non subventionnables - Boisement - SN/953/06/2016 - SN/953/13/2016 - SN/953/16/2016 - SN/953/18/2016.
  • 13. Vente de bois domaniale du 17/03/2016 à Bertrix : ajout de lots de bois communaux : arrêt des clauses particulières.
  • 14. Fabrique d'église de Sainte-Marie : Compte 2015.
  • 15. Assemblée générale extraordinaire de VIVALIA.
  • 16. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein de la Commune de Libramont-Chevigny : prise de connaissance du rapport.
  • Séance à huis clos
  • 1. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.
  • 2. Personnel communal : engagement de contractuels.

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