Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 26 juin 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Nassogne

Organisateur Nassogne
Date mercredi 26 juin 2013 à 20h00
Lieu Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne
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Commune de Nassogne

Conseil communal

www.nassogne.be, le lundi 17 juin 2013 à 16-17 heures

Nassogne, le lundi 17 juin 2013.

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL. MERCREDI 26 JUIN 2013 a 20 H pour délibérer sur les points suivants : SEANCE PUBLIQUE :

Convocation à la séance du mercredi 26 juin 2013 à 20 heures 00

Salle du conseil,

Ordre du jour

Première convocation.

Séance publique

  • 1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  • 2. Plan Général d'Urgence et d'Intervention de Nassogne : approbation.
  • 3. Salle St-Pierre à Grune : déplacement d'une servitude de passage.
  • 4. Marché de fourniture de tableaux et de PC fixes interactifs pour les écoles : cahier spécial des charges.
  • 5. Maison rurale de Nassogne : approbation des avenants 23 à 27.
  • 6. Création d'un réseau de chaleur à Nassogne : approbation des avenants 1 à 4.
  • 7. Déclassement et mise en vente de matériel roulant du service travaux.
  • 8. Contrat de rivière de la Lesse asbl : programme d'actions 2013-2016, intervention financière et remplacement d'un administrateur suppléant.
  • 9. Centre culturel local de Nassogne asbl : comptes 2012, budget 2013 et intervention communale.
  • 10. Concours communal des façades et jardins fleuris : organisation.
  • 11. Fabriques d'église : comptes 2012.
  • 12. Communications.

Séance à huis-clos

  • 13. Demande de mise à la retraite d'un fontainier.
  • 14. Mise en disponibilité d'une institutrice primaire.
  • 15. Désignations d'enseignants temporaires : ratifications.

PAR LE COLLEGE :
Le Secrétaire Communal, Charles QUIRYNEN
Le Bourgmestre, Marc QUIRYNEN


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