Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

vendredi 28 mars 2014 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Nassogne

Organisateur Nassogne
Date vendredi 28 mars 2014 à 19h30
Lieu Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation titre, commentaire

—-


Commune de Nassogne

Conseil communal

Courriel, le jeudi 20 mars 2014 à 11 heures 47

Nassogne, le lundi 17 mars 2014.

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le VENDREDI 28 MARS 2014 a 19H30. pour délibérer sur les points suivants :

A l'issue du Conseil communal se déroulera la remise du trophée du mérite sportif 2013, à laquelle vous êtes convié.

Convocation à la séance du vendredi 28 mars 2014 à 19 heures 30

Salle du conseil - Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne

Ordre du jour

Première convocation.

Séance publique

  • 1. Compte communal 2013 et rapport sur les avis de légalité émis.
  • 2. Modification budgétaire n°l.
  • 3. Installation du chauffage au complexe sportif de Forrières : ratification.
  • 4. Réfection des voiries agricoles (lot 3) : approbation des conditions et du mode de passation.
  • 5. Réfection des voiries agricoles (lot 4) : approbation des conditions et du mode de passation.
  • 6. Charte pour la gestion forestière durable : prolongation de l'adhésion.
  • 7. ASBL « La Grande Forêt de Saint-Hubert et de la Haute Lesse » : participation au financement d'un chargé de mission.
  • 8. Réglementation en matière de prévention incendie pour les immeubles de logements, non soumis aux normes de base.
  • 9. Motion de soutien à l'hôpital de Marche. »
  • 10. Communications.

Séance à huis-clos

  • 11. Désignations d'enseignants temporaires : ratifications.
  • 12. Mise à la retraite d'une technicienne de surface.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, Charles QUIRYNEN
Le Bourgmestre, Marc QUIRYNEN


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