Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

vendredi 10 juillet 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Nassogne

Organisateur Nassogne
Date vendredi 10 juillet 2015 à 19h30
Lieu Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Nassogne

Conseil communal

www.nassogne.be, le mercredi 1 juillet 2015 à 13-14 heures

Nassogne, le 29 juin 2015.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le VENDREDI 10 JUILLET 2015 à 19H30 pour délibérer sur les points suivants :

Convocation à la séance du vendredi 10 juillet 2015 à 19 heures 30

Salle du conseil - Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Fabrique d'église de Masbourg : compte 2014.
  • 2. Fabrique d'église de Forrières : compte 2014.
  • 3. CPAS : Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1.
  • 4. Salle Saint-Pierre à Grune : cahier des charges et approbation des conditions de mode de passation.
  • 5. Concours fleurs 2015. organisation.
  • 6. Statut administratif et pécuniaire.
  • 7. Règlement de travail.
  • 8. Communications.

Séance à huis clos

  • 9. Admission au stage de Directeur d'école pour l'Ecole Fondamentale de la Lhomme.
  • 10. Communication.

PAR LE COLLEGE :

  • Le Directeur Général, ff Yvette REUMONT
  • Le Bourgmestre, Marc QUIRYNEN

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