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Ordre du jour - Droit de regard

Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 12 novembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Nassogne

Organisateur Nassogne
Date jeudi 12 novembre 2015 à 20h00
Lieu Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne
http://goo.gl/maps/8ltcL
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Nassogne

Conseil communal

Courriel, le dimanche 1 novembre 2015 à 11 heures 15

Nassogne, le 26 octobre 2015.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le JEUDI 12 NOVEMBRE 2015 à 20H00 pour délibérer sur les points suivants :

Convocation à la séance du jeudi 12 novembre 2015 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison communale - Place communale à 6950 Nassogne

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3.
  • 2. Fourniture de papier 2016 : approbation des conditions et du mode de passation.
  • 3. Fourniture de denrées alimentaires 2016 : approbation des conditions et du mode de passation.
  • 4. Fourniture des plaquettes forestières 2016-2018 : approbation des conditions et du mode de passation.
  • 5. Fourniture de pièces pour la distribution d’eau 2016: approbation des conditions et du mode de passation.
  • 6. Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte immondices.

Séance à huis clos

  • 7. Désignation d’enseignants temporaires : ratifications.
  • 8. Nominations temporaires d’enseignants maternels et primaires.
  • 9. Désignation d’un professeur de religion catholique temporaire : agréation.

PAR LE COLLEGE

  • Le Directeur Général, ff Yvette REUMONT
  • Le Bourgmestre, Marc QUIRYNEN

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