Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 17 juin 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Paliseul

Organisateur Paliseul
Date mercredi 17 juin 2015 à 20h00
Lieu Salle de Sauvian - grand-place 7 à 6850 Paliseul
http://is.gd/wRvAJH
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Paliseul

Conseil communal

Courriel, le vendredi 5 juin 2015 à 13 heures 37

Madame, Monsieur,

Le Conseil communal de PALISEUL se déroulera le 17/06/2015 à 20h00 à la Salle des mariages de l'HDV.

Voici l'ordre du jour :

Convocation à la séance du mercredi 17 juin 2015 à 20 heures 00

Salle des mariages de l'Hôtel de Ville - grand-place, 7 à 6850 Paliseul

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du PV de la séance précédente - partie publique
  • 2. Décision de l'Autorité de tutelle (art. 4 du RGCC et art. L3122-1 à 6 du CDLD)
  • 3. Communication : Frais de Service Incendie
  • 4. Rapport annuel Conseiller énergie 2013 - 2014
  • 5. Dossier 654 « Etude de stabilité pour la réfection de la façade avant de la salle de Nollevaux » : approbation des conditions du marché
  • 6. Dossier 665 « Fourniture de matériaux divers pour la salle de Carlsbourg » : approbation des conditions du marché
  • 7. Dossier 666 « Fourniture d'un écran mobile et d'un projecteur pour la salle de Carlsbourg » : approbation des conditions du marché
  • 8. Dossier 668 « Fourniture de potage dans les écoles de Paliseul 2015 - 2016 » : approbation des conditions du marché
  • 9. Dossier 670 « Transport des élèves de l'entité pour les cours d'éducation physique - année 2015 - 2016 » : approbation des conditions du marché
  • 10. Dossier 672 « Exploitation et acheminement de bois jusqu'à la plateforme de Bois Energie de Libin » : approbation des clauses techniques du marché
  • 11. Désignation Auteur de projet pour la réalisation du RIE dans le cadre du PCA de Our
  • 12. ORES Assets - Assemblée Générale - Ajout d'un point à l'ordre du jour
  • 13. VIVALIA - Assemblée Générale - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 14. AIVE - Assemblée Générale - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 15. IDELUX - Assemblée Générale - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 16. IDELUX Projets Publics - Assemblée Générale - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 17. Approbation compte Fabrique d'Eglise Saint-Hubert d'Offagne - exercice 2014
  • 18. Approbation compte Fabrique d'Eglise d'Opont - exercice 2014
  • 19. Approbation compte Fabrique d'Eglise de Fays-les-Veneurs - exercice 2014
  • 20. Approbation compte Fabrique d'Eglise de Framont - exercice 2014
  • 21. Approbation compte Fabrique d'Eglise « Saint-Eutrope de Paliseul » - exercice 2014
  • 22. Règlement coordonné AES et ATL 2015 - 2018
  • 23. Bibliothèque : rapport d'activités 2014
  • 24. Règlement des études d'un établissement
  • 25. Conditions particulières de vente de bois de gré à gré

Séance à huis clos

  • 26. Approbation du PV de la séance précédente - partie huis clos
  • 27. Communication - Désignation Conseiller ATU (Application du CWATUPE)
  • 28. Enseignement : démission d'un enseignant au 31 août 2015
  • 29. Enseignement - ratification désignation

Bien à vous,

  • Directrice générale, Eline HEGYI

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