Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 9 mai 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Saint-Hubert

Organisateur 2016-05-09T20-00_gWlxCmnSaintHubert-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 9 mai 2016 à 20h00
Lieu Hôtel de Ville - Place du marché, 1 à 6870 Saint-Hubert
http://goo.gl/maps/bxNqT
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Feeds syndication atom 1.0
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Saint-Hubert

Conseil communal

www.saint-hubert.be, le mardi 3 mai 2016 à 16-17 heures

Séance du Conseil Communal le 09 mai 2016 à 20h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert

Convocation à la séance du lundi 9 mai 2016 à 20 heures 00

Hôtel de Ville - Place du marché, 1 à 6870 Saint-Hubert

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2016
Finances
  • 2. Compte communal 2015
  • 3. Règlement taxe sur les secondes résidences – 2016-2019
Personnel
  • 4. Conditions de recrutement d’un agent contractuel de niveau A – Chef de bureau administratif – Fonctionnaire sanctionnateur
Patrimoine
  • 5. Avenant 1 au bail emphytéotique portant sur le camping EUROPACAMP
  • 6. Convention relative à l’occupation d’infrastructures scolaires de l’enseignement organisé par la Communauté française – Caves de la Voie Charretière
  • 7. Octroi d’un contrat d’occupation précaire sur une parcelle communale
Patrimoine forestier
  • 8. Avenant au bail de location de chasse lot 1.1 Vesqueville
  • 9. Location chasse du Béoli – Cahier des charges
  • 10. Convention de déboisement avec ELIA Asset
  • 11. LIFE-ELIA - Projets de restauration
Intercommunales
  • 12. AIVE secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale Développement local
  • 13. GAL - Approbation du Plan de Développement Stratégique pour le territoire des communes de Libin, Libramont, Saint-Hubert et Tellin et engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014- 2020 (Ratification)
Aérodrome
  • 14. Remplacement d’un administrateur à la Régie aérienne de Saint- Hubert
Travaux
  • 15. Convention – Prise en charge d’un ouvrier Wallo’net
  • 16. Règlement Communal relatif aux modalités de raccordement à la distribution d’eau
  • 17. PIC 2013/2016 : Aménagements des abords du hall sportif, réfection de la rue des neuf courtils, aménagement du début du vicinal, réfection de la voirie d’accès du home Herman – Conditions et mode de passation
Commerce
  • 18. Résolution commerce équitable
Social
  • 19. Convention de partenariat – ASBL SOLAIX
  • 20. Rapport d’activités de la Commission Locale pour l’Energie (CLE)
Fabrique d’Eglise
  • 21. Compte 2015 – Fabrique d’Eglise de MIRWART
  • 22. Compte 2015 – Fabrique d’Eglise d’AWENNE

Séance à huis clos

  • 23. Autorisation d’ester en Justice
  • 24. Contrat à durée indéterminée d’un agent - Ratification
  • 25. Nomination définitive dans l’enseignement communal fondamental
  • 26. Nomination définitive dans l’enseignement communal fondamental
  • 27. Nomination définitive dans l’enseignement communal fondamental
Enseignement fondamental – ratifications
  • 28. Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite.
  • 29. Désignation d’un M.S. de morale à temps partiel (02/24ème) à titre temporaire à charge du P.O.
  • 30. Désignation d’une institutrice maternelle à temps partiel (13/26ème) à titre temporaire.
  • 31. Démission d’une M.S. de morale à temps partiel (02/24ème) à titre temporaire à charge du P.O.

Par le Collège,

  • La Directrice générale, Charlotte LEDUC
  • Le Bourgmestre, Jean-Luc HENNEAUX

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