Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 29 septembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Assesse

Organisateur Assesse
Date mardi 29 septembre 2015 à 20h00
Lieu Salle du Conseil de la Nouvelle Maison communale, Esplanade des Citoyens, 4 - 5330 Assesse
http://goo.gl/maps/GQE6I
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Papier Présents Absent Non


Commune de Assesse

Conseil communal

www.assesse.be, le lundi 21 septembre 2015 à 13-14 heures

ASSESSE

Assesse, le 21 septembre 2015

Séances du Conseil communal

Séance du 29 SEPTEMBRE 2015

Nous vous informons que la prochaine séance du Conseil aura lieu le 29 SEPTEMBRE 2015 à vingt heures à la Salle du Conseil de la Maison communale, Esplanade des Citoyens, 4 - 5330 Assesse.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

Convocation à la séance du mardi 29 septembre 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil de la Nouvelle Maison communale, Esplanade des Citoyens, 4 - 5330 Assesse

Première convocation.

Ordre du jour

- Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Séance publique

  • 1. Financement des services d’incendie – Redevance provisoire 3ème trimestre 2015
  • 2. Fabrique d’église de Trieu-Courrière – Compte 2014
  • 3. Désignation d’un opérateur de téléphonie – Approbation d’un marché conjoint avec le CPAS
  • 4. Restauration des châssis de la Chapelle d’Ivoy – Approbation des contrats de collaboration et d’études transmis par l’INASEP
  • 5. Désignation d’un géomètre chargé de la vérification des constructions nouvelles et de missions spécifiques – Marchés public
  • 6. Acquisition de mobilier urbain pour l’aménagement de l’Esplanade des Citoyens – Marché public
  • 7. Acquisition d’un broyeur – Marché public
  • 8. Acquisition de matériaux de voirie – Marché public
  • 9. Acquisition de matériel de signalisation – Marché public
  • 10. Adaptation des systèmes d’alarme et du contrôle d’accès de la Maison communale – Marché public
  • 11. Récupération des eaux de pluie du clocher de l’église d’Assesse – Marché public
  • 12. Construction d’un préau au sein de l’école communale de Courrière – Marché public
  • 13. Aménagement de la plaine de jeux de Crupet – Marché public
  • 14. Remplacement d’un escalier au sein de l’école de Sart-Bernard – Marché public
  • 15. Divers travaux à réaliser à la salle du Foyer sorinnois – Marché public
  • 16. Ecole d’Assesse – Approbation d’un contrat d’expertise relatif au décrochage de la façade
  • 17. Ecole de Maillen – Approbation d’un contrat d’expertise relatif à l’enfoncement d’un coin du bâtiment et à la stabilisation d’un escalier intérieur
  • 18. Ecole de Sart-Bernard – Approbation d’un contrat d’expertise relatif à la présence de fissures extérieures
  • 19. Financement de la Régie communale autonome des Sports – Octroi du solde de la dotation ordinaire 2015
  • 20. Subside alloué à l’ASBL « C.O.K.A. » – Information
  • 21. Club de Gymnastique « L’Assessoise » – Octroi d’un subside couvrant les frais d’hébergement
  • 22. Rentrée scolaire – Information de Mr l’Echevin de l’Enseignement
  • 23. CPAS – Approbation de deux délibérations visant des modifications à apporter au statut administratif et au règlement de travail
  • 24. CPAS – Approbation de la circulaire relative à l’élaboration du budget 2016
  • 25. CPAS – Informations de Mr le Président sur la situation sociale actuelle

Séance à huis clos

  • 1. Accueil extrascolaire - Désignation d’une animatrice remplaçante – Ratification
  • 2. Enseignement :
    • - Désignation d’enseignants engagés sur fonds propres – Ratifications
    • - Modification des prestations d’un enseignant engagé sur fonds propres – Ratification
    • - Désignations d’enseignants – Ratifications
    • - Octroi d’un temps partiel pour raisons médicales – Ratification
    • - Mise en disponibilité d’un enseignant – Ratification
    • - Nomination d’un enseignant en psychomotricité

Par ordonnance,

Pour le collège,
Le Directeur général, J-P. FRANQUINET
Le Bourgmestre, P. TASIAUX


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