Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 15 décembre 2014 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur Cerfontaine
Date lundi 15 décembre 2014 à 19h00
Lieu Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

Courriel, le vendredi 5 décembre 2014 à 8 heures 11

Le 03 décembre 2014.

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 15 décembre à 19 heures, à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Première convocation.

Convocation à la séance du lundi 15 décembre 2014 à 19 heures 00

Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 du CPAS – Exercice 2014 – Approbation.
  • 2) CPAS – Budget 2015 – Approbation.
  • 3) Présentation du Rapport établi par le Collège communal – Exercice 2014 – Approbation.
  • 4) Budget communal – Exercice 2015 – Approbation.
  • 5) Budget communal – Exercice 2015 – Un douzième provisoire – Approbation.
  • 6) Achat de fournitures diverses, service extraordinaire – Exercice 2015 – Mode de passation de marché par procédure négociée sans publicité – Cahier Spécial des charges – Approbation.
  • 7) Subventions aux bénéficiaires d’un montant inférieur à 2500 € - Décision.
  • 8) Subvention à l’ASBL « Maison du Tourisme de Eaux Vives » d’un montant de 2764,98 € - Décision.
  • 9) Subvention à l’ASBL « Office du Tourisme de Cerfontaine » d’un montant de 36.500 € - Décision.
  • 10) Fabrique d’Eglise de Soumoy – Compte 2013 – Excédent de 10.983,88 € - Avis.
  • 11) Fabrique d’Eglise de Soumoy – Budget 2015 – Participation communale de 0 € - Avis.
  • 12) Fabrique d’Eglise de Cerfontaine – Budget 2015 – Participation communale de 24.126,33 € - Avis.
  • 13) Fabrique d’Eglise de Silenrieux – Compte 2013 – Excédent de 33.336,91 € - Avis.
  • 14) Fabrique d’Eglise de Silenrieux – Budget 2015 – Participation communale de 4358,46 € et subsides extraordinaires de 5630,24 € - Avis.
  • 15) Fabrique d’Eglise de Villers-deux-Eglises – Compte 2013 – Mali de 65,65 € - Avis.
  • 16) Fabrique d’Eglise de Villers-deux-Eglises – Budget 2015 – Participation communale de 3800 € - Avis.
  • 17) Fabrique d’Eglise de Senzeilles – Compte 2013 – Excédent de 1119,71 € - Avis.
  • 18) Fabrique d’Eglise de Senzeilles – Budget 2014 – Participation communale de 7933,02 € - Avis.
  • 19) Fabrique d’Eglise de Senzeilles – Budget 2015 – Participation communale de 24.521,62 € - Avis.
  • 20) Fabrique d’Eglise de Daussois – Compte 2013 – Excédent de 1759,61 € - Avis.
  • 21) Fabrique d’Eglise de Daussois – Budget 2015 – Participation communale de 0 € - Avis.
  • 22) UREBA Exceptionnel – Rénovation énergétique de la salle « Le Cerf » à Cerfontaine – Dossier n° BT-14-1791 – Mission particulière d’étude et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé – Approbation.
  • 23) UREBA Exceptionnel – Rénovation énergétique de la salle « La Silène » à Silenrieux – Dossier n° BT-14-1793 – Mission particulière d’étude et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé – Approbation.
  • 24) Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP du 16.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 25) Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP-ENVIRONNEMENT du 16.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 26) Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP-EXPANSION ECONOMIQUE du 16.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 27) Assemblée Générale d’IDEFIN du 17.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 28) Assemblée Générale ordinaire d’INASEP du 17.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 29) Assemblée Générale extraordinaire d’INASEP du 17.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 30) Assemblée Générale ordinaire d’ORES-ASSETS du 18.12.14 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 31) SRI – Motion concernant l’AR déterminant les conditions minimales de l’aide adéquate la plus rapide et les moyens adéquats – Décision.

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 21.10.14.
  • 2) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 21.10.14.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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