Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 16 mars 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur Cerfontaine
Date lundi 16 mars 2015 à 19h00
Lieu Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

Courriel, le mercredi 4 mars 2015 à 7 heures 52

Le 03 mars 2015.

COMMUNE DE CERFONTAINE

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 16 mars à 19 heures, à la Maison Communale.

L'ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Convocation à la séance du lundi 16 mars 2015 à 19 heures 00

Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Location de chasse sur le territoire de Senzeilles, Soumoy, Daussois -Lot 1 - Monsieur SAULMONT Guy - Décision.
  • 2) Location de chasse sur le territoire de Senzeilles, Soumoy, Daussois -Lot 2 - Monsieur BRACKENIERS Benoît - Décision.
  • 3) Location de chasse sur le territoire de Senzeilles, Soumoy, Daussois -Lot 4 ~ Monsieur CHARLES Claude - Décision.
  • 4) Location de chasse sur le territoire de Cerfontaine et Senzeilles -Lots 1 à 3 - Monsieur RONSE Michel - Décision.
  • 5) Location de chasse sur le territoire de Silemïeux et Soumoy- Lot 2 -Monsieur GILLES Martial - Décision.
  • 6) Location de chasse sur le territoire de Silenrieux et Soumoy- lot 3-Monsieur SAULMONT Guy - Décision.
  • 7) Location de chasse sur le territoire de Silenrieux et Soumoy - Lot 1 -Monsieur CLIP Roger - Décision.
  • 8) Programme prioritaire des travaux - Restauration de l'école de Daussois - Dossier n° BT-14-1849 - Mission particulière d'étude et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé - Approbation.
  • 9) Restauration de l'école de Daussois dans le cadre du programme prioritaire des travaux - Adjudication ouverte - Avis de marché -Dossier n° BT-14-1849 - Montant estimé à 370.000 ? HTVA -Décision. tre ou à celui qui le remplace au moins cinq jours francs avant l'assemblée; elle doit être accompagnée d'une note explicative ou de tout autre document susceptible d'éclairer le Conseil.
  • 10) UREBA Exceptionnel - Rénovation énergétique de la saile « Le Cerf» à Cerfontaine -Adjudication ouverte-Avis de marché - dossier n° BT-14-1791-Montant estimé à 118.198,99 6 HTVA - Décision.
  • 11) Règlement complémentaire sur le roulage dans l'entité de Cerfontaine :
    • a) Aux rues des Valizes, de la Poste, Terre Qui Monte, de Bation, Basse-Flandre et des Fontaines à Cerfontaine.
    • b) Rue des Fontaines à Cerfontaine.
    • c) Dans l'esplanade dite « Le Faon » à Cerfontaine
    • d) Dans l'esplanade dite « Les Loustics » à Cerfontaine.
    • e) Dans la rue de Senzeilles à Cerfontaine. JE) Dans la rue Basse-Flandre à Cerfontaine.
    • g) Dans la rue du Tilleul à Daussois.
    • h) Aux rues de Bironfosse, Trieux Del Croix et Tienne de Silenrieux à Soumoy.
    • i) Aux rues sans nom et Trieu du Loup à Senzeilles. j) Dans la ruelle du d'Jean à Senzeilles.
    • k) Dans la rue de l'Horloge à Senzeilles. 1) Dans la me Culot Massin à Senzeilles.
    • m) Aux rues Saint-Pierre, des Combes et de Philippeville à VilIers-deux-Eglises.
    • n) Aux mes Valentinoise et de la Pisselotte à Silenrieux.
    • o) À la rue de la Pisselotte à Silenrieux.
    • p) Aux mes Battefer et Chemin des villas à Silenrieux. Décisions.
  • 12) Acquisition d'une camiomiette type « Pick-up » simple cabine pour le Service technique communale via la centrale d'achats du SPW au montant de 26.778,35 ? HTVA - Décision,
  • 13) Démission de Monsieur BOURTON Yves, Conseiller Communal - Acceptation

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour maladie.
  • 2) Personnel enseignant - Inaptitude définitive à exercer un travail et admission à la pension prématurée définitive, institutrice primaire aux écoles de Cerfontaine.
  • 3) Personnel enseignant - Inaptitude définitive à exercer un travail et admission à la pension prématurée définitive, institutrice préscolaire aux écoles de Cerfontaine.
  • 4) Personnel enseignant - Réaffectation dans un emploi vacant.
  • 5) Personnel enseignant- Ratification de la désignation du Collège Communal du 27.01.15.
  • 6) Persomiel enseignant - Ratification de la désignation du Collège Communal du 27.01.15.
  • 7) Persomiel enseignant - Ratification de la désignation du Collège Communal du 10.02.15.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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