Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 4 mai 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur Cerfontaine
Date lundi 4 mai 2015 à 19h00
Lieu Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

www.cerfontaine.be, le jeudi 23 avril 2015 à 9-10 heures

COMMUNE DE CERFONTAINE

Le 21 avril 2015.

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 04 mai 2015 à 19 heures, à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Convocation à la séance du lundi 4 mai 2015 à 19 heures 00

Salle du Conseil, rue du Moulin (à l'étage de l'hotel de Police, face au kiosque) 5630 CERFONTAINE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

1) Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation en tant que Conseiller Communal – Monsieur JACQMART Didier.
2) Compte Communal, Bilan et Compte de résultat – Exercice 2014 – Approbation.
3) Modification budgétaire n°1 – Services ordinaire et extraordinaire – Exercice 2015 – Approbation.
4) Acquisition de fourniture diverses – Service extraordinaire – exercice 2015 (MB n°1) – Mode de passation du marché par procédure négociée sans publicité et cahier spécial des charges – Approbation.
5) Location annuelle 2015 des 4 terrains de Tennis au Tennis Club des Lacs – Forfait de 1000 € - Décision.
6) Acquisition d’une tribenne d’occasion et d’un faux châssis pour un camion du service technique communal – Cahier spécial des charges – Procédure négociée sans publicité – Coût estimé : 5000 € HTVA – Approbation.
7) Nouveau hall des travaux pour entretien des véhicules – Dossier n° BT-15-1904 – Mission particulière d’études confiée à INASEP et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé – Approbation.
8) Emplois vacants dans l’enseignement communal, année scolaire 2015-2016 – Instituteur(trice) primaire – maître(sse) d’adaptation et Instituteur(trice) préscolaire - Décision

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant – Nomination d’un instituteur primaire pour 24 périodes
  • 2) Personnel enseignant – Nomination d’un instituteur primaire pour 12 périodes
  • 3) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 10.03.15
  • 4) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 17.03.15
  • 5) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 17.03.15
  • 6) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 17.03.15
  • 7) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 31.03.15
  • 8) Personnel enseignant – Ratification de la désignation du Collège Communal du 7.04.15

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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