Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 22 juin 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur Cerfontaine
Date lundi 22 juin 2015 à 19h00
Lieu Maison Communale - Place de l'Eglise, 5 à 5630 CERFONTAINE
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
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Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

Courriel, le lundi 15 juin 2015 à 13 heures 09

COMMUNE DE CERFONTAINE

Le 09.06.15.

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 22 juin 2015 à 19 heures, à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Convocation à la séance du lundi 22 juin 2015 à 19 heures 00

Maison Communale - Place de l'Eglise, 5 à 5630 CERFONTAINE

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Compte CPAS – Exercice 2014 – Approbation.
  • 2) Modification budgétaire ordinaire n°1 du CPAS – exercice 2015 avec augmentation de la dotation communale de 34.192,50 € - Avis.
  • 3) Zone de police – Budget exercice 2015 – Dotation de la Commune de Cerfontaine : 346.746,74 € - Approbation.
  • 4) Fabrique d’Eglise de Senzeilles – Compte 2014 – Excédent de 259,37 € – Approbation.
  • 5) Fabrique d’Eglise de Cerfontaine – Compte 2014 – Excédent de 9143,26 € – Approbation.
  • 6) Fabrique d’Eglise de Silenrieux – Compte 2014 – Excédent de 12.839,95 € – Approbation.
  • 7) Fabrique d’Eglise de Villers-deux-Eglises – Compte 2014 – Excédent de 3459,99 € – Approbation.
  • 8) Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques – Etat des lieux 2014 – Information de la décision du Collège communal du 28.04.15.
  • 9) Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques – Rapport d’activités 2014 – Information de la décision du Collège du 28.04.15.
  • 10) Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques – Programme de travail 2015 - Information de la décision du Collège du 28.04.15.
  • 11) Vente d’une camionnette Renault Master usagée – Décision.
  • 12) Assemblée Générale d’ORES Assets du 25.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 13) Assemblée Générale du BEP du 23.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 14) Assemblée Générale du BEP-ENVIRONNEMENT du 23.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 15) Assemblée Générale du BEP EXPANSION ECONOMIQUE du 23.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 16) Assemblée Générale d’IDEFIN du 25.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 17) Assemblée Générale d’INASEP du 24.06.15 – Approbation (voir dossier secrétariat).
  • 18) Location de chasse sur le territoire de Cerfontaine de gré à gré – Lots 1 à 3 – Monsieur RONSE Michel – Annulation du point 3 de l’article 31 du cahier des charges – condition de nourrissage dissuasif du sanglier – Décision.
  • 19) Règlement de travail – Enseignement fondamental – personnel, direction, enseignants et assimilés – Approbation.
  • 20) Vente de bois de chauffage pour l’année 2015 – Exercice 2016 – Ratification de la décision du Collège communal du 19.05.15 – Décision.

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant – admission à la pension prématurée temporaire.
  • 2) Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  • 3) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 21.04.15.
  • 4) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 01.06.15.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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