Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 8 février 2016 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur 2016-02-08T19-00_gWnaCmnCerfontaine-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 8 février 2016 à 19h00
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

Courriel, le vendredi 29 janvier 2016 à 13 heures 24

COMMUNE DE CERFONTAINE

Le 25.01.16.

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 08 février 2016 à 19 heures, à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Convocation à la séance du lundi 8 février 2016 à 19 heures 00

Maison Communale de Cerfontaine - Place de l'Eglise, 5 à 5630 CERFONTAINE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Fonds d’investissement communal 2013-2016 – Rénovation de la rue des Roches à Cerfontaine – Adjudication ouverte – Avis de marché - Dossier n° VE 14-1329 – Montant estimé à 199.510,32 € HTVA - Décision.
  • 2) Travaux forestiers – exercice 2016 – préparation de terrains – Montant : 9024,84 € TVAC – Approbation.
  • 3) Travaux forestiers – exercice 2016 – plantations – Montant : 30.681,37 € TVAC – Approbation.
  • 4) Travaux forestiers – exercice 2016 – regarnissages – Montant : 811,00 € TVAC – Approbation.
  • 5) Travaux forestiers – exercice 2016 – travaux à réaliser par les ouvriers communaux – Approbation.
  • 6) Désignation d’un responsable communal de la planification d’urgence (PLANU) – Décision.
  • 7) Désignation d’un responsable communal de la communication de crise – Décision.
  • 8) Renon location parcelles communales, Madame LAMBERT Marie-Thérèse – Décision.
  • 9) Rénovation de l’ancienne cure de Senzeilles par le Service Technique communal – Mode de passation de marché – Cahier spécial des charges – Montant du marché 12.250 € HTVA – Approbation.
  • 10) Délégations prévues aux articles de 1222-3 à 4 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – Exercices budgétaires 2016 à 2019 – Décision.
  • 11) Zone de police – Budget 2016 – Dotation de la Commune de Cerfontaine : 350.837,08 € – Approbation.
  • 12) Vente de bois de chauffage réservé aux habitants de la commune de Cerfontaine (art. 74, 8° du nouveau code forestier) – Conditions à partir de l’exercice 2016 – Approbation.
  • 13) Motion – Enseignement – Assouplissement des normes d’encadrement dans les écoles rurales – Décision.

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 10.11.15.
  • 2) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 24.11.15.
  • 3) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 24.11.15.
  • 4) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 05.01.16.
  • 5) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 05.01.16.
  • 6) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 05.01.16.
  • 7) Personnel enseignant – ratification de la désignation du Collège Communal du 19.01.16.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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