Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 20 juin 2016 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Cerfontaine

Organisateur 2016-06-20T19-00_gWnaCmnCerfontaine-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 20 juin 2016 à 19h00
Lieu Maison Communale de Cerfontaine - Place de l'Eglise, 5 à 5630 CERFONTAINE
https://goo.gl/maps/yavEy
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Cerfontaine

Conseil communal

www.cerfontaine.be, le jeudi 9 juin 2016 à 14-15 heures

COMMUNE DE CERFONTAINE

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Le 07 juin 16.

Conformément aux articles L 1122-11, L 1122-12 et L 1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 20 JUIN 2016 à 19 heures, à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Convocation à la séance du lundi 20 juin 2016 à 19 heures 00

Maison Communale de Cerfontaine - Place de l'Eglise, 5 à 5630 CERFONTAINE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Compte CPAS – Exercice 2015 – Approbation
  • 2) Acquisition d’une camionette type « Pick-up » simple cabine pour le service technique communal via la centrale d’achat du SPW – Décision
  • 3) Dotation Communale 2016 à la zone de secours « DINAPHI ». Maintien du pourcentage de la Commune – Dotation de 221.482,01 € - Décision
  • 4) Fabrique d’Eglise de Villers-Deux-Eglises – Compte 2015 – Excédent de 5.362,89 € - Approbation
  • 5) Fabrique d’ Eglise de Cerfontaine – Compte 2015 – Excédent de 11.114,66 € - Approbation
  • 6) Fabrique d’ Eglise de Senzeilles – Compte 2015 – Excédent de 28.170,92 € - Approbation
  • 7) Fabrique d’ Eglise de Silenrieux – Compte 2015 – Excédent de 10.379,97 € - Approbation
  • 8) Assemblée Générale d’ORES Assets du 23/06/16 – Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 9) Assemblée Générale du BEP du 21/06/16 - Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 10) Assemblée Générale du BEP - ENVIRONNEMENT du 21/06/16 - Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 11) Assemblée Générale du BEP – EXPANSION ECONOMIQUE du 21/06/16 - Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 12) AG d’IDEFIN du 22/06/16 – Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 13) AG d’INASEP du 29/06/16 - Approbation (voir dossier secrétariat)
  • 14) Vente d’une camionnette OPEL MOVANO usagée – Décision
  • 15) Bâtiment Cerfontaine, rue Au-delà de l’Eau, 23-25 – Projet aménagement de 4 logements d’insertion. Délibération du Conseil de l’Action Sociale du 03/05/16 – Approbation.

Séance à huis clos

  • 1) Personnel enseignant – ratification de la décision du collège communal du 17.05.16
  • 2) Personnel enseignant – ratification de la décision du collège communal du 24.05.16
  • 3) Personnel enseignant – mise en disponibilité pour maladie

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur Général, P. BRUYER
Le Bourgmestre, Ch. BOMBLED


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