Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 août 2014 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Doische

Organisateur Doische
Date jeudi 28 août 2014 à 19h00
Lieu Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
cmn rue bat salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Absent Absent Non


Commune de Doische

Conseil communal

www.doische.be, le mercredi 20 août 2014 à 13-14 heures

Doische, le 20 août 2014

A l’attention de Monsieur/Madame

Le Collège Communal a, conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (85, 86 et 87 de la nouvelle loi communale), l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 août 2014 à 19 heures 00. à la Maison communale,

Consultation des dossiers :

Conformément à l'article 21 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal, l es Conseillers Communaux sont invités à avertir au préalable, par courriel à sylvain.collard@doische.be ou au 082/21.47.33, le Directeur général f.f pour fixer le jour et l'heure de la consultation des dossiers.

Convocation à la séance du jeudi 28 août 2014 à 19 heures 00

Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Secrétariat - Séance du 29 juillet 2014 - Approbation du procès-verbal
  • 2. Finances - Modifications budgétaires n° 1 - Arrêté ministériel d'approbation du 4 juillet 2014 - Communication
  • 3. Finances - F.E. Vaucelles - Budget 2015 - Approbation
  • 4. Finances - F.E. Gimnée - Budget 2015 - Approbation
  • 5. Finances - F.E. Gochenée - Budget 2015 - Approbation
  • 6. Finances - F.E. Vodelée - Budget 2015 - Approbation
  • 7. Finances - F.E. Romerée - Budget 2015 - Approbation
  • 8. Finances - F.E. Doische - Budget 2015 : Approbation
  • 9. Finances - Services d'incendie - Redevances définitives 2007, 2012 et 2013 : Approbation
  • 10. Patrimoine - Vente au rabais des coupes de bois sur pied - Exercice 2015 : Décision sur le mode de délivrance
  • 11. PCDR - Membres effectifs et suppléants de la Commission Locale de Développement Rural : Désignation
  • 12. PCDR - Réglement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural : Approbation
  • 13. Travaux - Acquisition d'une jeep - Approbation du projet et choix du mode de passation de marché - Décision
  • 14. Secrétariat - Projet-pilote sur l'organisation de permanences du SPF Finances dans les 6 communes de l'Arrondissement de Philippeville de la Province de Namur - Protocole de collaboration entre le SPF Finances et la Commune de Doische : Approbation
  • 15. Petite enfance - Accueil extrascolaire - Réglement d'ordre intérieur & projet pédagogique : Approbation
  • 16. Culture - Contrat-programme 2009/2012 passé entre la Communauté française, la Commune de Doische, la Province de Namur et l'asbl Centre culturel de Doische en application du décret du 21 novembre 2013 - Avenant n°3 : Approbation

Séance à huis clos

  • 17. Personnel - Appel public pour l'engagement d'un agent administratif D4 à mi-temps avec constitution d'une réserve de recrutement - Désignation
  • 18. Enseignement - Ecole communale de Doische. Mise en disponibilité par perte totale de charged'emploi, à raison de 13 périodes/semaine, d'une institutrice maternelle définitive - Au 1/09/2014.

Par le Collège,
Le Directeur général f.f. Sylvain Collard
Le Président, Pascal Jacquiez


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