Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 12 novembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Doische

Organisateur Doische
Date mercredi 12 novembre 2014 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische
http://goo.gl/maps/UpxZA
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Doische

Conseil communal

www.doische.be, le mercredi 5 novembre 2014 à 13-14 heures

Doischc 's + nmembic 2014

Le Collège Communal a, tvMil. unième al aux articles LU22-11, L1122-1Z 1.1122-13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (85, $6 et S? de la nouvelle loi communale) 1'honneur de vous convoquer à la séance dii Conseil qui aura lieu le 12 novembre 2014 à 20 heures O'I .i U Mjiv>n communale, S-ille dj Conseil

Convocation à la séance du mercredi 12 novembre 2014 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Secrciariai - Séance du IJ'l oclubrc 2014 - Approbation du proeûv verbal : Décision
  • 2. CPAS - Modification budgétaire 02/2014 : Approbation
  • 3. CPAS - Budget 2(115 : Approbation
  • 4. Finances . RR Niverlée - Budget 2015 : Approbation
  • 5. Finances - F.E. Matagne-la-Grande - Budget 2015 : Approbation
  • 6. Finances - F.E. Matagne-ki-lVlilc - Budget 2015 : Approbation
  • 7. Finances - Commémorations 14-18 - l'risc en charge de certaines dépenses dans le cadre île rorganisiiiion des festivités - Décision
  • t>. Travaux - Acquisition «l'un camion tri-benne (véhicule d'exploitalion) - Approbation des conditions et du mode de passulion du marché ; Décision
  • 9. Travaux - Fonds d'Investissement 2013-21)16 - Entretien des voiries 21)14 - Doischc/Maiagne-la-Pefto/Vnucdlsv - Apprçbnîion des moc'ïficiHions des conditions- Dêci^on
  • 10. Travaux - Konds d'Investissement 2013-2016 - Entretien des voiries 2014 - Vodelétf -Approbalion des modificalions îles conditions - Décision
  • 11. Mobilité - Règlement complémentaire sur le roulage - Division Romerée : Réseau Autonome de Voies Le il ces : Apptobatioo
  • J2. Mobilité - Règlement complémentaire sur le roulage - Division Matagne-la-Petile - Ralenlisseur de ïrafic : Approbation
  • 13. Mobilité - Règlement complémentaire sur le roulage - Toutes divisions : lignes blanches axiales (bandes de circulation) : Approbation
  • 14. Mobilité - Règlement complémentaire sur le roulage - Division Doisebc : Création d'un emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite : Approbation
  • 15. Personnel - Acceptation sur la cession de «S points APE du CPAS pour l'année 2015 an profit de la Commune : Approbation
  • 16. Secrétariat - IMIO s cri - Ordre du jour de rassemblée générale du 19 novembre 2014 ? Approbation
  • 17. Secrétariat - ORES Assets - Ordre du jour de l'As semblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 - Approbation
  • 1 S. Secrétariat - IN A SEP se H - Nouvelle convention d'affiliation au service il'élu des : Approbation
  • 19. Secrétariat . Intercommunale BEI' - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire & extraordinaire du 16 décembre 2014 : Approbation
  • 20. Secrétariat - Intercommunale BEP Crématorium - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire & extraordinaire du 16 décembre 2014 ; Approbation
  • 21. Secrétariat - Intercommunale BEP Expansion économique - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire & extraordinaire du 16 décembre 2014 : Approbation
  • 22. Secrétariat - Intercommunale IÎF,P Environnement - Ordre du jour (le l'Assemblée générale ordinaire & extraordinaire du 16 décembre 2014 : Approbation
  • 23. Incendie - Motion concernant l'Arrêté royal du 10 novembre 2012 déterminant les conditions minimales de l'aide adéquate la plus rapide et les moyens adéquats : Approbation

Séance à huis clos

  • 24. Personnel - Engagement d'un ouvrier E2 à partir du 01 janvier 2015 à prendre dans la réserve de recru le ment d'ouvrier E2 constituée par délibération du 03 juillet 2014 - Décision
  • 25. Enseigne m eut - Ecole communale de Doisehe. Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine - A partir du 01/09/2014 -Mademoiselle Aurélie G1LLET - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 26. Enseignemeul - Ecole communale de Doisehe. Désignation d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 14 périodes/semaine . Du 01/09/2014 au Jî0/09/2014 - Monsieur Martin DUMAY - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 27. Enseignement . Ecole communale de Doiachc. Encadrement des activités de psychomotricité pour l'année scolaire 2014-2015. Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/06/2015 - Mademoiselle Laurence GUlON - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 28. Enseignement . Ecole communale de Doischc. Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Madame- Géraldine GEVENOIS - Ratification dé 11 h état ion du Collège communal du 02/09/2014.
  • 29. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une insiiluirice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacanl à raison de 12 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Madame Edwing RTHOUX . Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 30. Enseignement - Ecolo communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine - Du 0I/O:2014 au 30/09/2014 - Madame Edwing RIIIOUX - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 31. Enseigne ment . Ecole communale de Doische. Désignation dune institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Madame Isabelle Ll.'CKE - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 32. Enscigiicmcni . Ecole communale de Doische. Désignation dune maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Madame Isabelle LUCKE - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 33. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignai ion d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Mademoiselle Louise CREP1N - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 34. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désigna lion dune institutrice primaire à titre lemporairc dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine - A partir du 01/10/2014 -Madame Edwing R1HOUX - Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 35. Enseignement . Ecole communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire à tîrre lemporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine - A partir du 01/10/2014 -Madame Géraldine CEVENOLS - Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 36. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire â litre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine - A partir du 01/'i 0/2014 -Madame Edwing RIHOUX - Ratitïcation délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 37. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine - A partir du 01/10/2014 -Madame Géraldine GEVENOIS - Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 3£î. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine . A partir du 01/10/2014 -Mademoiselle Sabine HOUBIOK - Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 39. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une institutrice primaire- à titre lemporaire dans un emploi non vacanl à raison de 24 périodes/semaine - Du 01/09/2014 au 30/09/2014 - Mademoiselle Audrey COLLART - Ratification délibération du Collège communal du 02/09/2014
  • 40. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une insiiluirice primaire à litre lemporaire dans un emploi non vacant a raison de 1-3 périodes'semaîne - Â partir du 01 '10'2014 -Mademoiselle Audrey COLLART ? Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 41. Enseignement - Ecole communale de Doische. Désignation d'une maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacanl à raison de 10 périodes/semaine - Du 01/10/2014 au 30/06/2015 - Madame Isabelle LCJCKE - Ratification délibération du Collège commun ai du 30/09/2014
  • 42. Enseignement - Ecole communale de Doisehe. Désigna (ion d'un maîire- spécial d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10 périodes/semaine - Du 01/10/2014 au 30/06/2015 - Monsieur Martin DUMAY - Ratification délibération du Collège communal du 30/09/2014
  • 43. Enseignement - Ecole communale de Doisehe. Réaffectation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine en remplacement de Madame Marie-Louise h'RANCOlTE - Kin de la perle totale de charge d'emploi - Madame Laurence GUION . Ratification délibération du Collège communal du 07/10/2014
  • 44. Enseignement - Réaffectation à titre définitif dans un emploi vacant, à raison de 1& périodes/semaine, d'une institutrice primaire définitive - Au 01/1 L/20'14 - Madame Valérie BECK
  • 45. Enseignement - Réaffectation à titre définitif dans un emploi vacant, à raison de 6 périodes/semaine, d'une institutrice primaire définitive - Au 01/11/2014 ? Madame Anne-Michèle Al.LEliROECK
  • 4(>. Enseignement - Ecole communale de Doisehe. Pension prématurée définitive - Prise d'effet au 1er novembre 2014 - Madame Ma rie-Pierre MARCHAND, Institutrice primaire définitive à raison de 24 périodes/sema inc.

Par le Collège,
Le Directeur général f.f. Sylvain Collard
Le Président Pascal Jacquiez


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