Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 mai 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Doische

Organisateur Doische
Date jeudi 28 mai 2015 à 19h30
Lieu Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Doische

Conseil communal

www.doische.be, le mercredi 20 mai 2015 à 11-12 heures

Doische, le 20 mai 2015

Le Collège Communal a, conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (85, 86 et 87 de la nouvelle loi communale), l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 mai 2015 à 19 heures 30 à la Maison communale, Salle du Conseil.

Convocation à la séance du jeudi 28 mai 2015 à 19 heures 30

Salle du conseil - Maison communale - rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Secrétariat - Séance du 28 avril 2015 - Approbation du procès-verbal
  • 2. Finances - Compte communal 2014 - Arrêté ministériel d'approbation du 07 mai 2015 - Communication
  • 3. Finances - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2015 - Arrêté ministériel de réformation du 20 avril 2015 - Communication
  • 4. Patrimoine - Déplacement d'une partie du chemin communal n°13 au droit des parcelles cadastrées section B 97 et 99 à Doische en reconnaissance du traçé d'un chemin d'aisance actuellement utilisé comme voirie communale - Prestations topographiques - Approbation du Contrat particulier n° TO15018 - Décision
  • 5. Travaux - Voiries 2015-2016 - Marché de services d'étude et du suivi de chantier de travaux de voiries - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 6. Fournitures - Acquisition de 7 défibrillateurs (DEA) pour les bâtiments communaux - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 7. Secrétariat - BEP Namur - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 - Approbation
  • 8. Secrétariat - BEP Environnement - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 - Approbation
  • 9. Secrétariat - BEP Crématorium - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 - Approbation
  • 10. Secrétariat - BEP Expansion économique - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 - Approbation
  • 11. Secrétariat - ORES Assets - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2015 - Approbation
  • 12. Secrétariat - Inasep - Ordre du jour de l'Assemblée générale statutaire du 18 juin 2015 - Approbation
  • 13. Secrétariat - Idefin - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2015 - Approbation

Séance à huis clos

  • 14. Personnel - Mise en disponibilité pour raisons médicales de la Directrice Générale au 21 juin 2015 - Approbation
  • 15. Personnel - Mise à la pension de retraite de la Directrice générale - Décision
  • 16. Personnel - Recrutement d'un Directeur général pour la Commune - Choix du mode de recrutement : Décision
  • 17. Enseignement - Prise d'acte de la mise en disponibilité pour convenance personnelle au 16/02/2015 d'une maîtresse spéciale d'éducation physique définitive pour 14 périodes. Décision de l'Onem.
  • 18. Enseignement - Personnel enseignant - Ecole communale de Doische - Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle - Du 1/9/2015 au 31/8/2016. Madame Marie-France MARTIN.
  • 19. Enseignement fondamental communal de Doische - Déclaration de la vacance d'emplois - Année scolaire 2015-2016. Ratification délibération Collège communal du 5/5/2015.
  • 20. Personnel enseignant - Ecole communale de Doische. Augmentation de cadre en cours d'année scolaire. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire (Madame Marine MARION) dans un emploi vacant à raison de 11 périodes/semaine - Du 5/5/2015 au 30/6/2015. Ratification délibération Collège communal du 5/5/2015.
  • 21. Personnel enseignant - Ecole communale de Doische. Augmentation de cadre en cours d'année scolaire. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire (Mademoiselle Sophie CAUFRIEZ) dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine - Du 5/5/2015 au 30/6/2015. Ratification délibération Collège communal du 5/5/2015.
  • 22. Enseignement - Ecole communale de Doische. Interruption de carrière pour motif d'ordre purement personnel à mi-temps - Du 1/9/2015 au 31/8/2016. Madame Sandra MORELLE. Ratification délibération Collège communal du 19/05/2015.
  • 23. Enseignement - Ecole communale de Doische. Interruption de carrière pour motif d'ordre purement personnel à mi-temps - Du 1/9/2015 au 31/8/2016. Madame Pauline MAREE. Ratification délibération Collège communal du 19/05/2015.
  • 24. Enseignement - Ecole communale de Doische. Interruption de carrière dans le cadre du congé parental à 1/5 temps - Du 1/9/2015 au 30/4/2017. Madame Géraldine COULONVAL. Ratification délibération Collège communal du 19/05/2015.
  • 25. Enseignement - Ecole communale de Doische. Congé pour prestations réduites à mi-temps pour deux enfants de moins de 14 ans - Du 1/9/2015 au 31/8/2016. Madame Valérie GILLES. Ratification délibération Collège communal du 19/05/2015.
  • 26. Enseignement - Ecole communale de Doische. Interruption de carrière dans le cadre du congé parental à mi-temps - Du 1/9/2015 au 30/4/2016. Madame Valérie BECK. Ratification délibération Collège communal du 19/05/2015.

Par le Collège,
Le Directeur général f.f. Sylvain Collard
Le Président Pascal Jacquiez


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