Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Doische

Organisateur 2016-01-28T20-00_gWnaCmnDoische-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 28 janvier 2016 à 20h00
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Doische

Conseil communal

www.doische.be, le mercredi 20 janvier 2016 à 16-17 heures

Doische, le 20 janvier 2016

A l’attention de Monsieur/Madame …………………………… …………………………… …………………………….

Le Collège Communal a, conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (85, 86 et 87 de la nouvelle loi communale), l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 janvier 2016 à 20 heures 00 à la Maison communale, Salle du Conseil.

Consultation des dossiers : Conformément à l'article 21 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal, les Conseillers Communaux sont invités à avertir au préalable, par courriel à sylvain.collard@doische.be ou au 082/21.47.33, le Directeur général f.f pour fixer le jour et l'heure de la consultation des dossiers.

Convocation à la séance du jeudi 28 janvier 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maison communale de Doische- rue Martin Sandron 114 à 5680 Doische

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Secrétariat - Séance du 19 novembre 2015 - Approbation du procès-verbal
  • 2. Secrétariat - Séance du 17 décembre 2015 - Approbation du procès-verbal
  • 3. Finances - Règlement-taxe relatif aux centimes additionnelles au précompte immobilier - Exercice 2016 : Communication de la décision de l'Autorité de tutelle
  • 4. Finances - Règlement-taxe relatif à la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2016 : Communication de la décision de l'Autorité de tutelle
  • 5. Finances - Règlement-redevance sur les repas servis dans les cantines communales – Année 2016 - Révision de la délibération du 19 novembre 2015 : Approbation
  • 6. Finances - Voyage des Ainés 2016 - 6, 7 & 8 mai 2016 - Définition des modalités d'organisation - Décision
  • 7. Travaux - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics et de concessions : Approbation
  • 8. Travaux - Ureba Exceptionnel 2013 - Ecole de Gimnée - Remplacement des chassis - Approbation du Cahier spécial des charges, choix du mode de passation et des conditions du marché - Décision
  • 9. Travaux - Marché public - Aménagements extérieurs du logement de transit à Romerée, rue de Fombay, 3A - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 10. Environnement - Gestion des déchets ménagers et assimilés - Fixation du coût-vérité prévisionnel 2016
  • 11. Patrimoine - Implantation d'une nouvelle cabine ORES - Division : Matagne-la-Petite - Contrat de bail emphytéotique : Approbation
  • 12. Tourisme - Fusion des Maisons du Tourisme - Position à adopter - Ratification de la délibération du Collège communal du 19 janvier 2016 : Décision
  • 13. Agenda - Planning des séances du Conseil communal pour l'année 2016

Séance à huis clos

  • 14. Personnel - Contremaître - Remplacement jusqu'au 31 décembre 2016 pour cause de vacance de l'emploi - Décision
  • 15. Enseignement - Ecole communale de Doische. Mise à la pension - Prise d'effet au 1er février 2016 - Madame Marie-Louise FRANCOTTE, institutrice maternelle définitive à raison de 26 périodes/semaine.
  • 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 5 périodes/semaine à partir du 10/11/15. Madame Marine MARION. Ratification délibération du Collège communal du 5/1/2016.
  • 17. Enseignement - Augmentation de cadre en cours d'année scolaire. Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 5 périodes/semaine - Du 18 janvier 2016 au 30 juin 2016. Madame Laurence GUION. Ratification délibération du Collège communal du 19/1/2016.
  • 18. Enseignement - Réaffectation à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 8 périodes/semaine d'une institutrice maternelle définitive à mi-temps pour l'augmentation de cadre en cours d'année scolaire - Du 18 janvier 2016 au 30 juin 2016. Madame GUION Laurence. Ratification délibération du Collège communal du 19/1/2016.
  • 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine à partir du 18 janvier 2016. Madame Mandy SCHIRINZI. Ratification délibération du Collège communal du 5/1/2016.
  • 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 21 périodes/semaine - Le 15/01/2016. Madame MARION Marine. Ratification délibération du Collège communal du 19/1/2016.
  • 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 5 périodes/semaine à partir du 30/11/15. Madame Marine MARION. Ratification délibération du Collège communal du 8/12/2015.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Sylvain Collard
  • Le Président Pascal Jacquiez

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