Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 25 juin 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Mettet

Organisateur Mettet
Date jeudi 25 juin 2015 à 19h00
Lieu Maison communale annexe (Mettet 2 – CPAS) Place Meunier n°32 à Mettet.
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Mettet

Conseil communal

www.mettet.be, le lundi 26 octobre 2015 à 9-10 heures

COMMUNE DE METTET

Mettet, le 16 juin 2015

CONVOCATION du CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’art. 87 de la loi communale, nous avons l’honneur de convoquer Monsieur, à la SEANCE du CONSEIL qui aura lieu le jeudi 25 juin 2015 à 19h00 à la Maison communale (Mettet 2 – CPAS), Place Joseph Meunier n°32 à Mettet.

Convocation à la séance du jeudi 25 juin 2015 à 19 heures 00

Maison communale annexe (Mettet 2 – CPAS) Place Meunier n°32 à Mettet

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procédure recrutement emploi DG - Procès-verbal réunion du 12 juin 2015 - Information
  • 2. Composition politique du Conseil communal – Déclarations individuelles d’apparentement
  • 3. RCA – Rapport d’activité – Compte 2014 - Approbation
  • 4. Zone de Police – Etude de la transformation de l’ancienne agence Belfius de Profondeville en commissariat de proximité - Désignation de l’INASEP
  • 5. Fabrique d’église de Biesme – Budget 2016– Approbation
  • 6. Achat d’armoires pour les services communaux - Décision
  • 7. Ecole de Maison-Saint-Gérard - Travaux d’extension – Modification du montant de l’estimation – Approbation
  • 8. Ecole d’Ermeton-sur-Biert - Rénovation énergétique - Approbation
  • 9. Ecole de Devant-les-Bois – Travaux de menuiserie – Approbation devis
  • 10. Mettet - Plafonds de l’église – Phase II – Approbation des contrats d’étude et de coordination sécurité-santé avec l’INASEP
  • 11. Travaux forestiers 2015 (2) - Approbation
  • 12. Vente des essarts patrimoniaux de Biesmerée – Décision de principe
  • 13. Remplacement luminaires au mercure – Convention cadre ORES – Approbation
  • 14. Mettet – Création d’une nouvelle voirie rue du Cimetière – Approbation
  • 15. Planification d’urgence – Manifestations publiques – Projet de règlement - Approbation
  • 16. Procès-verbal

Séance à huis clos

  • 17. Désignation d’institutrices maternelles à titre temporaire – Ratification
  • 18. Désignation d’un animateur sous contrat communal à titre temporaire (APA) – Ratification
  • 19. Désignation d’une maîtresse spéciale de religion catholique à titre temporaire – Ratification
  • 20. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites – Ratification
  • 21. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles 2014- 2015 – Ratification
  • 22. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles 2015- 2016 (2) – Décision
  • 23. Accueil extrascolaire :
    • 1) Désignation de personnel ALE pour les surveillances de midi – Ratification
    • 2) Désignation d’un agent sous statut ALE pour l’accueil du mercredi après-midi – Ratification
    • 3) Désignation d’un agent contractuel pour les surveillances des garderies - Ratification

PAR ORDONNANCE,

  • La Directrice générale ff, S. Reff
  • Le Bourgmestre, Y. Delforge

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