Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 26 juin 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 26 juin 2013 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 18 juin 2013 à 13-14 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 18 juin 2013.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première CONVOCATION fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi DU 26 juin 2013, à 20 heures, à l’Hôtel de Ville de

Convocation à la séance du mercredi 26 juin 2013 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Commission de rénovation du quartier de Jemelle – Renouvellement.
  • 3. Nouvelles dénominations de rues à Montgauthier – Rue de Chevetogne et Chemin du Coria.
  • 4. Modification budgétaire numéro 1 – Exercice 2013.
  • 5. C.P.A.S. – Comptes 2012.
  • 6. Fabrique d’église – Comptes 2012.
  • 7. Fabriques d’église – Modification budgétaire 2013.
  • 8. Convention de prêt avec l’Asbl Syndicat d’Initiative de Rochefort – Approbation.
  • 9. Réaffectation d’un subside exceptionnel octroyé au club de balle-pelote de Havrenne en vue de l’aménagement d’une douche dans les vestiaires.
  • 10. Octroi de subventions – Délégation au Collège communal.
  • 11. Mise à disposition de locaux situés dans les écoles communales – Approbation des conventions remaniées.
  • 12. Service Régional d’Incendie – Répartition des frais entre Rochefort, commune-centre de groupe, et les communes protégées – Régularisation pour les années 2007 à 2011 – Avis.
  • 13. Vente d’une emprise à prendre dans un bien communal sis à Wavreille, rue du Couvent.
  • 14. Carrière « Devant le Gerny » à Jemelle – Conclusion d’un nouveau bail emphytéotique avec la SA LHOIST INDUSTRIE.
  • 15. Chasse n° 19 à Jemelle – Modification des conditions de chasse (site de Malagne).
  • 16. Règlement communal fixant les conditions d’octroi des concessions de sépulture, réglementant la police des cimetières et sauvegardant le patrimoine funéraire communal – Approbation.
  • 17. Contrat de rivière pour la Lesse – Programme d’actions pour la période allant du 22.12.2013 au 22.12.2016 – Approbation.
  • 18. Plan intercommunal de mobilité du Pays de Famenne – Validation des rapports portant sur les phases 1 (« Diagnostic ») et 2 (« Objectifs ») de l’étude.
  • 19. Itinéraire RAVEL – Répartition des charges d’entretien – Approbation de la convention avec la Région Wallonne (S.P.W.).
  • 20. Convention avec les asbl Gamedella et La Farandole portant sur l’organisation des plaines de jeux communales de l’été 2013 – Approbation.
  • 21. Partenariat avec la Province de Namur – Intégration artistique sur l’îlot central du giratoire situé entre Rochefort et Jemelle – Convention d’étude à passer avec le Service public de Wallonie – Approbation.
  • 22. Entretien extraordinaire des toitures du bâtiment loué à la Poste à Jemelle (Phases 3 et 4) – Approbation du projet.
  • 23. Réfection de la toiture de la cafétéria du hall multisports de Jemelle – Approbation du projet.
  • 24. Entretien extraordinaire des aires multisports dans l’entité – Approbation du projet.
  • 25. Aménagement d’une aire de jeux à Forzée – Achat des fournitures – Approbation du projet.
  • 26. Achat de pompes pour les captages de Belvaux et Ave et Auffe – Approbation du projet.
  • 27. Ecole de Rochefort-Centre – Achat de luminaires pour la piscine –Approbation du projet.
  • 28. Modernisation du système d’alarme anti-intrusion de la Maison Motet – Approbation du projet.
  • 29. Modernisation de la régulation de chauffage de la Bibliothèque – Approbation du projet.
  • 30. Achat d’un nettoyeur haute pression autonome – Approbation du projet.
  • 31. Achat d’un PC portable pour le Service des Eaux – Approbation du projet.
  • 32. Règlement et ordonnances de police.
  • 33. Pécule de vacances des Bourgmestre et Echevins.

Séance à huis clos

  • 34. Service Régional d’Incendie de Rochefort – Recrutement et constitution d’une réserve de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires.
  • 35. Ecoles communales – Personnel enseignant – Congé.
  • 36. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Secrétaire Communal, Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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