Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 11 septembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 11 septembre 2013 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
http://goo.gl/maps/25QR5
iCalendar pour les agendas électronnique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.rochefort.be/commune/institutions/conseil-communal/decisions-du-conseil/2013/oj_11_09_2013

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation liste, action

—-


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 3 septembre 2013 à 16-17 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 2 septembre 2013.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la CONVOCATION séance du Conseil qui aura lieu le 11 septembre 2013, à DU 19 heures 30, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 11 septembre 2013 à 19 heures 30

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Lauréats du travail – Remise de brevets.
  • 2. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 3. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Adoption.
  • 4. Règlement d’ordre intérieur des organes délibérants du C.P.A.S. – Approbation.
  • 5. Personnel communal – Promotion au grade de chef de bureau (A1) – Relance de la procédure.
  • 6. Service Régional d’Incendie – Promotions – Décision de principe.
  • 7. Procès-verbal de vérification de l’encaisse communale au cours du 3ème trimestre 2013.
  • 8. C.P.A.S. – Modifications budgétaires n°1 – Exercice 2013.
  • 9. Fabrique d’église – Comptes 2012.
  • 10. Fabrique d’église – Modification budgétaire 2013.
  • 11. Fabrique d’église d’Eprave – Lessive – Fondation.
  • 12. Règlement d’ordre intérieur d’un logement d’urgence du C.P.A.S. – Approbation.
  • 13. ASBL Festival du Rire de Rochefort – Mise en conformité des statuts – Approbation.
  • 14. ASBL Association de Gestion Touristique et de Promotion des Grottes de Rochefort et du Site de Lorette – Modification de la représentation communale.
  • 15. Plan de cohésion sociale (PCS) 2014-2019 – Approbation.
  • 16. Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Appel à projets « Communes Alzheimer admis en Wallonie » - Conventions de partenariat – Approbation.
  • 17. Nouvelle convention avec l’ASBL Abbaye Notre-Dame de Saint-Remy concernant l’exploitation de la source de Tridaine – Adoption.
  • 18. Déclaration de politique communale du logement pour les années 2013-2018 – Objectifs et principes – Approbation.
  • 19. Plan Marshall 2. Vert – Site des Etablissements Cornet – Démolition des bâtiments existants.
  • 20. Fonds d’investissement des communes 2013-2016 – Approbation du plan d’investissement communal.
  • 21. Aménagement des trottoirs, bordures et filets du centre de Rochefort – Deuxième phase des travaux – Approbation du projet.
  • 22. Informatique communale – Service Population – Passeports biométriques – Convention et commande de deux packs biométriques.
  • 23. P.C.D.R. – Convention-Exécution 2010 – Mise en valeur du site de l’Ermitage et du Petit Patrimoine – Approbation du projet modifié (clauses administratives).
  • 24. Réfection de la toiture en zinc de la salle de gymnastique de l’école communale de Rochefort- Centre (Behogne) – Approbation du projet modifié (clauses administratives).
  • 25. Remplacement des corniches de l’église de Lavaux-Saint-Anne – Approbation du projet modifié (clauses administratives).
  • 26. Ecole communale d’Eprave – Achat d’équipement de cuisine – Approbation du projet.
  • 27. Achat de panneaux acoustiques pour le local de l’accueil extra-scolaire de l’école du Rond- Point – Approbation du projet.
  • 28. Aménagement des abords du hall multisports de Jemelle – Avenant n°2 au marché d’entretien extraordinaire des voiries et fossés dans l’entité en 2013.
  • 29. Achat d’un véhicule utilitaire pour interventions diverses (Service Régional d’Incendie) – Approbation du projet.
  • 30. Achat de matériel d’équipement et d’exploitation pour le Service Régional d’Incendie –
  • A) Achat de radios de télécommunication – Approbation du projet.
  • B) Achat d’un groupe électrogène 8KVA – Approbation du projet.
  • C) Achat de coussins de levage de désincarcération – Approbation du projet.
  • D) Achat d’un ventilateur à pression positive – Approbation du projet.
  • E) Achat d’une valise « ouverture de porte » - Approbation du projet.
  • F) Marquage de sécurité et identification des véhicules et du matériel – Approbation du projet.
  • 31. Travaux d’éclairage public, rue de Grupont à Wavreille – Approbation du projet.
  • 32. Achat de décorations de Noël – Approbation du projet.
  • 33. Démobilisation d’un véhicule communal – Camionnette MERCEDES immatriculée 1-AKK- 836.
  • 34. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 35. Personnel volontaire du SRI – Engagement à titre effectif.
  • 36. Ecole communale de Villers-sur-Lesse – Personnel enseignant (Direction) – Remplacement.
  • 37. Ecole communale de Lavaux-Sainte-Anne – Personnel enseignant (Direction) – Désignation à titre temporaire.
  • 38. Ecoles communales – Personnel enseignant – Démissions.
  • 39. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
  • 40. Personnel enseignant – Congés.
  • 41. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.
  • 42. Autorisation d’ester en justice – Nid de guêpes 2012 et redevances d’occupation à des fins commerciales des emplacements soumis à redevance communale de stationnement 2011.

Par le Collège,
La Directrice générale f.f., Marjorie LINCE.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)