Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 27 novembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 27 novembre 2013 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Jour Heure Lieu Respect du délai
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
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Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 19 novembre 2013 à 14-15 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 19 novembre 2013.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 27 novembre 2013, à 20 heures, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 27 novembre 2013 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Modification budgétaire n° 2 pour l’exercice 2013 – Service ordinaire – Adaptations.
  • 2. C.P.A.S. – Modifications budgétaires n° 2 – Exercices 2013.
  • 3. Budget du C.P.A.S. pour l’exercice 2014 – Approbation.
  • 4. Garantie de l’ouverture de crédit contractée par l’asbl GAL RoMaNa afin de préfinancer ses projets subsidiés.
  • 5. Cartographie de l’éolien en Wallonie – Enquête publique et consultation communale.
  • 6. Camping communal « Les Roches » de Rochefort – Concession de la cafétéria – Renouvellement de contrat.
  • 7. Asbl « Office Royal du Tourisme de Han-sur-Lesse » – Equipement de la cuisine de la maison de village de Han-sur-Lesse – Adoption d’un avenant à la convention de mise à disposition.
  • 8. Intercommunale IMIO – Approbation de la convention-cadre de service.
  • 9. Aménagement d’un parcours vita sur le site du Rond du Roi à Rochefort – Approbation du projet modifié (clauses administratives).
  • 10. Acquisition d’équipements didactiques pour les écoles communales de l’entité rochefortoise – Approbation du projet.
  • 11. Achat d’équipement d’exploitation pour les écoles communale :
    • A. Achat de conteneurs – Décision de recourir à une centrale d’achat (B.E.P.).
    • B. Achat de matériel divers – Approbation du projet.
  • 12. Centre Culturel des Roches – Mise en conformité incendie.
    • A. Remplacement d’une boucle de détection – Approbation du projet.
    • B. Achat de matériaux pour la mise en place d’une cloison RF – Approbation du projet.
  • 13. Maison Motet à Jemelle – Sécurisation des accès et installations d’un escalier de secours – Approbation du projet.
  • 14. Camping communal « Les Roches » à Rochefort – Achat de plants de haie – Approbation du projet.
  • 15. Remise en service du paratonnerre de l’église d’Ave – Approbation du projet.
  • 16. Achat de pièces de distributions d’eau, de compteurs et de fournitures similaires 2014 – Approbation du projet.
  • 17. Modernisation des installations de pompage du Thier d’Ohet en vue d’une réduction des dépenses énergétiques – Acquisition de variateurs de vitesse – Approbation du projet.
  • 18. Travaux divers de distribution d’eau (2014-2016) – Approbation du projet.
  • 19. Interventions d’entretien sur le réseau d’égouttage 2014-2016 – Approbation du projet.
  • 20. Achat d’une lame de déneigement d’occasion – Approbation du projet.
  • 21. Remise en état de la grille du cimetière de Buissonville – Approbation du projet.
  • 22. Achat de poubelles de voiries 2013 – Approbation du projet.
  • 23. Rénovation urbaine du quartier de Jemelle – Fiche « Ilot des ateliers » – Démolitions et assainissement – Approbation du décompte final des travaux.
  • 24. Intercommunales – Décision en vue des assemblées générales .
    • A. Intercommunale des Modes d’Accueil pour Jeunes Enfants (IMAJE).
    • B. Bureau Economique de la Province de Namur (B.E.P.).
    • C. Bureau Economique de la Province de Namur – Expansion économique (B.E.P. Expansion économique.
    • D. Bureau Economique de la Province de Namur – Environnement (B.E.P. Environnement).
    • E. Bureau Economique de la Province de Namur – Crématorium (B.E.P. Crématorium).
    • F. IDEFIN.
    • G. VIVALIA.
    • H. Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz (AIEG).
    • I. INASEP.
    • J. IMIO.
    • K. AISDE.
  • 25. Règlements et ordonnances de police.
  • 26. Octroi de chèques repas au personnel communal, statutaire et contractuel.
  • 27. Pécule de vacances du personnel communal – Modification du statut pécuniaire.
  • 28. Pécule de vacances des Bourgmestre et Echevins.

Séance à huis clos

  • 29. Autorisation d’ester en justice.
    • A. Fermage 2011-2012.
    • B. Prévention incendie 2012.
    • C. Ambulances 2012.
  • 30. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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