Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 28 janvier 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mardi 28 janvier 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
http://goo.gl/maps/25QR5
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le lundi 20 janvier 2014 à 14-15 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 20 janvier 2014.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 janvier 2014, à DU 19 h 30 heures, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mardi 28 janvier 2014 à 19 heures 30

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Mise à l’honneur de la Troupe de Théâtre « Les Gais Wallons du Grand Rochefort ».

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Démission d’un membre du Collège – Acceptation.
  • 3. Adoption d’un avenant au pacte de majorité à la suite de la démission d’un Echevin.
  • 4. Prestation de serment et installation d’un nouvel Echevin.
  • 5. Remplacement d’un représentant communal au sein de différentes instances.
  • 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 – Approbation.
  • 7. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention (PSSP) courant du 01.07.2013 au 31.12.2013 – Approbation.
  • 8. Convention avec la médiathèque de la Communauté française de Belgique Asbl – Approbation de l’avenant n° 5.
  • 9. Bâtiment communal sis rue Joseph Wauters, 47-49 à Jemelle – Poursuite de la location.
  • 10. Location de bureaux à l’Asbl « Contrat de Rivière pour la Lesse » - Approbation d’un second avenant.
  • 11. Mise à disposition des infrastructures de balle-pelote de Jemelle.
  • 12. Construction d’un abri pour équipement de chloration de l’eau du captage de Jemelle – Conclusion d’un bail emphytéotique avec la SA Immobilière de Lamsoul.
  • 13. Schéma de Développement de l’Espace Régional (SDER) – Avis.
  • 14. Zone d’aménagement communal concerté de Jemelle – Elaboration d’un rapport urbanistique et environnemental.
  • 15. Site SAR/DCR89 dit « Ets Cornet » - Réalisation d’un inventaire amiante – Approbation du projet.
  • 16. Placement d’un abribus, rue de Behogne.
    • A. Approbation de la convention avec la Société Régionale Wallonne du Transport.
    • B. Approbation du projet.
  • 17. Démobilisation d’un véhicule communal – Camionnette Mercédès.
  • 18. Règlement et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 19. Directeur financier – Cautionnement – Absence de litige – Levée du cautionnement.
  • 20. Désignation d’une Conseillère en rénovation urbaine.
  • 21. Service Régional d’Incendie – Promotions.
  • 22. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.
  • 23. Ecoles communales – Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)