Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 26 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 26 mars 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
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Format Informations
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—-


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 18 mars 2014 à 16-17 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 17 mars 2014.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 26 mars 2014, à 20 heures, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 26 mars 2014 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Rapport relatif à l’obligation d’occupation de travailleurs handicapés.
  • 3. Droit de tirage sous forme d’emprunts 2014 – Approbation du projet.
  • 4. Régie communale ordinaire – Agence de Développement Local – Approbation du rapport d’activités de l’exercice 2013.
  • 5. Régie communale ordinaire – Agence de Développement Local – Comptes de l’exercice 2013.
  • 6. C.P.A.S. – Rapport annuel de la Commission Locale pour l’Energie (2013).
  • 7. Plan de Cohésion Sociale – Rapports financiers 2013 – Approbation.
  • 8. Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 – Conventions de partenariat relatives à l’exécution du plan – Approbation.
  • 9. Travaux de pose d’infrastructures en sous-sol rue du Tige à Rochefort – Emprise à réaliser sur le domaine privé – Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique – Approbation provisoire du plan d’expropriation.
  • 10. Location de droits de chasse venant à échéance en 2014.
  • 11. Site SAR/DCR 89 dit « Etablissements Cornet » - Déplacement de la cabine électrique – Conclusion d’un bail emphytéotique.
  • 12. Rénovation urbaine du quartier de Jemelle – « Ilot des Ateliers » – Phase 1 – Construction d’appartements et de garages et aménagement des abords – Approbation du projet.
  • 13. Travaux divers de distribution d’eau (2014-2016) – Approbation du projet.
  • 14. Bibliothèque communale – Création du catalogue collectif namurois de lecture publique – Approbation de la convention.
  • 15. Aménagement des nouvelles installations du Service Technique Communal – Assainissement – Approbation du projet.
  • 16. Interventions d’entretien extraordinaire à l’église de Rochefort – Approbation du projet.
  • 17. Centre sportif de Jemelle – Achat d’extracteurs pour les douches – Approbation du projet.
  • 18. Equipement et maintenance extraordinaire du bassin de natation du Parc des Roches de Rochefort – Achat d’une couverture à bulles et d’un robot nettoyeur de fond – Approbation du projet.
  • 19. Mise en place d’un réseau WIFI au camping communal de Rochefort – Approbation du projet.
  • 20. Achat de poubelles de voirie (2014) – Approbation du projet.
  • 21. Règlements et ordonnances de police.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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