Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 2 juin 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date lundi 2 juin 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le vendredi 6 juin 2014 à 15-16 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 22 mai 2014.

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous CONVOCATION convoquer pour la première fois à la séance du DU Conseil qui aura lieu le 2 juin 2014, à 20 heures,

Convocation à la séance du lundi 2 juin 2014 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Remplacement d’un représentant communal au sein du Conseil de Police.
  • 3. Vente de l’abattoir communal de Rochefort.
  • 4. Association de droit public « Résidence Préhyr »
    • A) Comptes 2013 – avis
    • B) Budget 2014 – Approbation.
  • 5. Octroi d’un subside communal ne figurant pas nominativement au budget de l’exercice 2014.
  • 6. Fabriques d’église – Comptes 2013.
  • 7. Convention avec les Asbl Gamedella 2000 et La Farandole portant sur l’organisation des plaines de jeux communales de l’été 2014 – Approbation.
  • 8. Convention de mise à disposition d’un bâtiment à Jemelle à l’Asbl Les Arsouilles en vue de la création d’un co-accueil – Approbation.
  • 9. Création d’un co-accueil à Jemelle – Achat des fournitures – Approbation du projet.
  • 10. Elaboration du programme communal de développement rural – Approbation du contrat d’auteur de projet.
  • 11. Centre Culturel des Roches – Amélioration des conditions d’accueil des utilisateurs (modernisation des installations HVAC, …) – Etude – Contrat d’auteur de projet – Approbation du projet.
  • 12. Extension du hall sportif de Jemelle et optimisation des installations sportives extérieures – Mission à confier à un géomètre – Approbation.
  • 13. Plan d’investissement communal 2013-2016 – Modernisation de la rue de la Martinette – Convention réglant les modalités de collaboration en matière d’étude, de direction, de surveillance et de coordination sécurité pour les travaux de voirie et d’égouttage.
  • 14. Aménagement des installations du Service Technique Communal au Parc d’activités économiques – Approbation du contrat d’auteur de projet.
  • 15. Achat de matériaux pour la construction de silos de stockage au STC (nouveau site du Parc d’activités économiques) - Approbation du projet (4 marchés de fourniture).
  • 16. Extension et modernisation de l'école communale de Rochefort-Centre - Travaux de charpente, couverture et bardage de l'ouvrage - Approbation de l’avenant n°5 (motorisation d’un velux).
  • 17. Extension et modernisation de l'école communale de Rochefort-Centre – Travaux de jointoiement - Approbation du projet.
  • 18. Extension et modernisation de l'école communale de Rochefort-Centre - Nettoyage du chantier - Approbation du projet.
  • 19. Réalisation de marquages routiers dans l'entité rochefortoise - 2014 - Approbation du projet.
  • 20. Travaux d'éclairage public pour l'année 2014 - Approbation du projet.
  • 21. Achat d’équipement informatique 2014.
    • A) Acquisition de 14 pc – Décision de recourir à une centrale de marchés (La Province de Hainaut).
    • B) Acquisition de 11 licences - Approbation du projet.
  • 22. Intercommunales – Décisions en vue des assemblées générales.
  • 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Rochefort, section de Havrenne, rue de Humain.
  • 24. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 25. Personnel communal – Exercice d’une fonction supérieure.
  • 26. Détachement d’un officier (coordonnateur) auprès de la Prézone de secours Sud de la Province de Namur (Prézone « Dinaphi »).
  • 27. Mise à disposition de personnel volontaire auprès de la Prézone de secours Sud de la Province de Namur (Prézone « Dinaphi »).
  • 28. Autorisation d’ester en justice.
    • A. Factures d’eau échues du 01/01/2012 au 31/12/2013.
    • B. Nids de guêpes 2013.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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