Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 2 juillet 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 2 juillet 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le vendredi 20 juin 2014 à 15-16 heures

Le 18 juin 2014.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 2 juillet 2014, à 20 heures, à l'Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 2 juillet 2014 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication d'une décision de l'Autorité de Tutelle.
  • 2. Modifications budgétaires n° 1 - Exercice 2014.
  • 3. C.P.A.S. - Comptes 2013.
  • 4. Fabrique d'église - Comptes 2013.
  • 5. Fabrique d'église de Belvaux-Resteigne - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2014.
  • 6. Octroi d'un subside communal ne figurant pas nominativement au budget de l'exercice 2014.
  • 7. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités 2013 - Approbation.
  • 8. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Convention de partenariat avec le Service de Santé Mentale - Approbation.
  • 9. Centre Culturel des Roches asbl
  • A) Modification des statuts - Approbation.
  • B) Modification du règlement d'administration intérieur et du règlement-tarif - Approbation.
  • 10. Réhabilitation de l'immeuble sis rue du Couvent, 15 à Wavreille en un logement social locatif - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la SC Ardenne et Lesse.
  • 11. Vente d'un terrain communal à Havrenne.
  • 12. Vente d'une emprise à prendre dans un chemin communal sis rue du Beauregard à Rochefort.
  • 13. Acquisition d'une parcelle privée sise à Wavreille.
  • 14. Plan d'investissement communal 2013-2016 - Modernisation de la rue Louis Banneux à Rochefort - Convention réglant les modalités de collaboration en matière d'étude, de direction, de surveillance et de coordination sécurité pour les travaux de voirie et d'égouttage.
  • 15. Réhabilitation du site du Ry des Loges - Etude hydrologique - Approbation du projet
  • 16. Aménagement du site à proximité de l'école de Wavreille - Aménagement d'une aire multisports et d'une plaine de jeux - Approbation du projet.
  • 17. Entretien des terrains de tennis du Parc des Roches - Approbation du projet.
  • 18. Hall multisports de Jemelle - Amélioration de l'évacuation des eaux de toiture - Approbation du projet.
  • 19. Modernisation de la télégestion des réservoirs du Thiers d'Ohet à Rochefort - Approbation du projet.
  • 20. Aménagement d'un tronçon de voirie rue Victor Fabri à Rochefort - Approbation du projet.
  • 21. Achat d'un véhicule pour le Service Parcs et Jardins - Approbation du projet.
  • 22. Achat d'une voiture pour les services administratifs - Décision de recourir à une centrale d'achat.
  • 23. Ecole communale de Villers-sur-Lesse - Aménagement d'un bureau de direction -Acquisition des fournitures - Approbation du projet.
  • 24. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 25. Personnel communal - Nomination d'un ouvrier qualifié.
  • 26. Ecoles communales - Personnel enseignant - Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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