Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 22 octobre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 22 octobre 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 14 octobre 2014 à 16-17 heures

Le 14 octobre 2014.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformémment aux artticles L11222-12 et 13 du d Code de la démo ocratie locale et de la déécentralisatiion, nous avonss l'honneur de d vous connvoquer pour la première fo ois à la séaance du Connseil qui aurra lieu le 22 octob bre 2014, à 20 heures, à l’Hôtel de d Ville

Convocation à la séance du mercredi 22 octobre 2014 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Expoosé sur l’ensseignement fondamenttal.
  • 2. Commmunicationn des décisio ons de l’Auttorité de Tu utelle.
  • 3. Gestiion de la maaison de rep pos « Résiddence Préhyrr ».
  • 4. Expéérience-piloote de médiaation commu munale dans le cadre du Pays de Faamenne – Ad dhésion, fixatiion du règleement de foonctionnemeent et désign nation du médiateur m coommunal.
  • 5. Moddifications budgétaires numéro n 2 – Exercice 2014.
  • 6. Pécuule de vacannces du perssonnel comm munal – Mo odification du d statut péccuniaire.
  • 7. Pécuule de vacannces des Bou urgmestre eet Echevins..
  • 8. Octrooi de chèquues-repas au u personnel ccommunal, statutaire ete contractueel.
  • 9. Consstitution d’uune réserve de recrutem ment d’Employé(e) d’ad dministratioon (D4).
  • 10. Serviice Régionaal d’Incendiie – Modificcation du rèèglement org ganique.
  • 11. Zonee de secourss DINAPHI – Fixation de la dotatiion commun nale pour l’ exercice 20 015.
  • 12. Gestiion des déchets ménag gers et assim milés – Exerrcice 2015 – Fixation du coût-véritté préviisionnel – Adoption A du u règlement–taxe.
  • 13. Fabriiques d’égliise – Compttes 2013.
  • 14. Fabriique d’églisse d’Epravee-Lessive – M Modificatioon budgétairre n° 1 de l’’exercice 20014.
  • 15. P.C.DD.R. – Convvention-exéécution 20100 – Mise en n valeur du site s de l’Erm mitage à Au uffe et du petit patrimoinee (retour auxx sources, crroix et croy yances) – Av venant à l’aa conventionn– Apprrobation.
  • 16. Améénagement du d site à pro oximité de l ’école de Wavreille W – Aménageme A ent d’une aiire multiisports et d’’une plaine de jeux – CConstitutionn du comité d’accompaggnement.
  • 17. Etuddes des zonees de protecttion du capttage de Belv vaux – App probation duu projet.
  • 18. Consstruction d’uune conduitte de liaisonn gravitaire entre les réservoirs de Ave et de Belvaux B – Apprrobation du projet.
  • 19. Renfforcement de d l’alimentaation en eauu du quartieer du Brostoon à Wavreillle – Appro obation du projeet.
  • 20. Pont sur la Wim mbe à Lavau ux-Ste-Annee – Remplaccement de la conduite dd’eau – Ach hat de piècees de distribbution d’eau u – Approbbation du pro ojet.
  • 21. Extennsion et moodernisation n de l’école communalee de Rocheffort-Centre – Travaux de d finition :
    • A. AApprobationn d’un crédiit d’urgencee.
    • B. Soubassement en pierre bleue au pied du bardage – Approbation du projet.
    • C. Panneaux acoustiques pour salle de projection – Approbation du projet.
    • D. Système de verrouillage hiérarchisé – Approbation du projet.
    • E. Réfection de peintures, enduits et plafonds – Approbation d’un avenant.
  • 22. Aménagement dans les cimetières de Lavaux-Sainte-Anne, Laloux, Eprave, Havrenne et Han- sur-Lesse – Approbation du projet.
  • 23. Travaux forestiers de l’exercice 2014 (2nde partie) – Approbation du projet.
  • 24. Réalisation d’un fossé et d’un merlon pour l’évacuation des eaux de surface, rue du Vélodrome à Rochefort – Etablissement des plans nécessaires à la demande de permis d’urbanisme – Approbation du projet.
  • 25. Placement d’un second abribus rue de Behogne à Rochefort – Approbation du projet.
  • 26. Remplacement de la statue du Sacré-Cœur de Forzée – Approbation du projet.
  • 27. Achat de photocopieurs multifonctionnels pour les services communaux et les établissements scolaires – Décision de recourir à une centrale d’achat – Approbation du projet.
  • 28. Remise en état de l’installation électrique du bâtiment communal « Musée », Avenue d’Alost à Rochefort – Acquisition du matériel – Approbation du projet.
  • 29. Sécurisation des raccordements électriques au camping communal de Rochefort (marché de fournitures) – Approbation du projet.
  • 30. Achat de mobilier pour le camping communal de Rochefort :
    • A. Achat de 2 sièges de bureau – Décision de recourir à une centrale d’achat.
    • B. Achat d’un ensemble comprenant 1 table et 4 chaises – Approbation du projet.
  • 31. Achat de matériel d’équipement et d’exploitation pour le camping communal de Rochefort – Approbation du projet.
  • 32. Achat de matériel d’entretien du site de la piscine du Parc des Roches à Rochefort – Approbation du projet.
  • 33. Achat d’un véhicule chargeur-élévateur télescopique.
    • A. Approbation d’un crédit d’urgence.
    • B. Approbation du projet.
  • 34. Achat de feux tricolores de chantier pour le Service des Eaux – Approbation du projet.
  • 35. Achat de matériel d’exploitation pour le Service Voirie – Approbation du projet.
  • 36. Achat de poubelles de voirie – Approbation du projet.
  • 37. Achat de bois (2014-2017) – Approbation du projet.
  • 38. Intercommunale IMIO – Décision en vue de l’Assemblée générale.
  • 39. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 40. Ecole communale de Lavaux-Ste-Anne – Personnel enseignant (Direction) – Admission au stage.
  • 41. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour convenances personnelles.
  • 42. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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