Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 20 novembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date jeudi 20 novembre 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le jeudi 13 novembre 2014 à 10-11 heures

Le 12 novembre 2014.

Conformément aux arrticles L11222-12 et 13 du Code de la démo ocratie locale et de la ddécentralisattion, nous avons l'honneur de vous connvoquer po our la CONVOCATION première fois à la séance du Coonseil qui au ura lieule 20 novembre 2014 à 20 heurres, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du jeudi 20 novembre 2014 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Persoonnel comm munal – Décclaration de vacance d’un emploi de d Brigadier er-chef C2 – Décision de prromotion.
  • 2. Règllements fisccaux – Adop ption.
    • 2.1. Centimes additionnells au précom mpte immob bilier – Exerrcice 2015.
    • 2.2. Taxe addittionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 22015.
  • 3. C.P.A A.S. – Moddifications budgétaires nn° 2 – Exercice 2014.
  • 4. Parteenariat avecc la Provincee de Namurr – Intégration artistiqu ue sur l’îlot ccentral du giratoire situéé entre Rochhefort et Jem melle – Appprobation d’un avenant..
  • 5. Proggramme Eurropéen Lead der 2014-20020 – Elaborration du Pllan de Déveeloppement Strattégique du Groupe d’acction locale RoMaNa, par p le Pays de Famennee.
  • 6. Règllement d’atttribution du Mérite spoortif – Modification.
  • 7. Rénoovation du Square de l’’Amicale à RRochefort – Etude paysagère et urrbanistique – Apprrobation du projet.
  • 8. Instaallation du Service Techhnique Com mmunal au ParcP d’activ vités économ miques – Améénagement d’une conciergerie – Appprobation du projet.
  • 9. Achaat d’équipem ment inform matique – Viirtualisation n des serveu urs informattiques – Ap pprobation du prrojet.
  • 10. Achaat d’équipem ment inform matique pourur les directiions des éco oles commuunales.
    • A. A Acquisition de PC’s et d’une impriimante – Co ommande via la centralle d’achat de la P Province du Hainaut – Approbation A n du projet..
    • B. A Acquisition de licences bureautiquues et antivirrus – Appro obation du pprojet.
  • 11. Achaat d’un grapppin pour le Service de s Eaux – Ap pprobation du projet.
  • 12. Hôteel de Ville – Remplacem ment de la pporte d’entrrée de l’Espace Citoyenn – Approbaation du projeet.
  • 13. Ecole communaale du Centrre – Insonorrisation du réfectoire (rue de Behoogne) – Approbation du prrojet.
  • 14. Bibliothèque communale de Rochefort – Achat de rayonnages et de mobilier – Approbation du projet.
  • 15. Aménagement de plaines de jeux (acquisition de jeux) – Approbation du projet.
  • 16. Achat de compteurs pour le Service de distribution d’eau (2015-2017) – Approbation du projet.
  • 17. Achat de pièces de distribution d’eau et de fournitures similaires (2015) – Approbation du projet.
  • 18. Achat de matériaux divers – Approbation des marchés-stocks à conclure.
    • A. Achat de matériaux de voirie 2015-2017.
    • B. Achat de matériaux de bâtiment 2015-2017.
    • C. Achat de matériaux de chauffage 2015-2017.
    • D. Achat de peintures 2015-2017.
  • 19. Intercommunales – Décisions en vue des assemblées générales.
  • 20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Section de Rochefort – Stationnement pour handicapés, Avenue de Lorette.
  • 21. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 22. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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