Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 26 février 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date jeudi 26 février 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mercredi 18 février 2015 à 10-11 heures

VIL ILLE DE RO OCHEFOR RT

Le 16 ffévrier 2015

CONVOC CATION DU CO ONSEIL CO OMMUNA AL

Conform mément aux x articles L1 1122-12 et 13 du Codee de la démoocratie localle et de la décentralisat d tion, nous avons l''honneur dee vous convoquer pour la premièree fois à lla séance du u Conseil qui aura lieuu le 26 févriier 2015, à 20 heures,, à l’Hôtel de d Ville de R Rochefort.

Convocation à la séance du jeudi 26 février 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communnication des décisions de d l’Autoritéé de Tutellee.
  • 2. Octroi dee subsides communaux x ne figurantt pas nomin nativement au a budget de l’exercicee 2015.
  • 3. Vente de deux parceelles sises ru ue du Fays à Jemelle.
  • 4. Réaménaagement du site SAR/D DCR 89 dit « Ets Corneet » à Rocheefort – (dém molitions et assainissem a ment du site) – Approbation du projet.
  • 5. Installatioons du Servvice Techniq que commuunal au Parcc d’ Activitéés Economiqques rue du u Grès à Rocheforrt – Aménaggements intérieurs et exxtérieurs – AchatA de fo ournitures – Approbatio on du projett. ème
  • 6. Cimetièree de Rocheffort – 2 phasep : déjointoyage, saablage et rejjointoyage dd’une partiee du mur d’enceintte – Approbbation du projet.
  • 7. Ecole com mmunale dee Rochefortt-Centre : reemplacemen nt de l’échanngeur de chhaleur de la piscine – Approbattion du projjet.
  • 8. Travaux d’éclairage public – Haan-sur-Lessse, rue Mon ntant-Curé, face f au n°8 – Remplaceement d’un candélabrre et de sonn luminaire EPE déclasséés – Approb bation du projet.
  • 9. Placemennt d’un secoond abri-buss, rue de Beehogne à Ro ochefort) – Approbation A vention avec la n de la conv Société RRégionale Wallonne W duu transport ((S.R.W.T.).
  • 10. Achat de matériel d’’entretien dee l’espace ppublic – App probation duu projet.
  • 11. Achat de matériaux de bâtimentt 2015-20177 – Approbaation du pro ojet.
  • 12. Achat de matériaux de voirie 20 015-2017 – Approbatio on du projett.
  • 13. Renouvelllement de matériel m pouur les festivvités.
    • A) Achaat de sièges d’extérieur d – Approbattion du projet.
    • B) Achaat de barrièrees nadar – Approbation A n du projet.
  • 14. Communnication d’unne décision du Collègee communall relative à la l passationn d’un march hé public – Ecole com mmunale dee Wavreille – Remplaccement de laa chaudière..
  • 15. Interventtions d’entreetien sur le réseau d’éggouttage 201 11-2012 (lot 2) – Litigee avec la S .A. RO-CA A- TEC – A Approbation de la transaaction.
  • 16. Règlemennts et ordonnnances de police.

Séance à huis clos

  • 17. Constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés D1.
  • 18. Personnel communal – Admission à la retraite.
  • 19. Ecole communale de Villers-sur-Lesse – Personnel enseignant (direction) – Admission en stage.
  • 20. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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