Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 26 mars 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date jeudi 26 mars 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mercredi 18 mars 2015 à 15-16 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 16 mars 2015.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Connformément aux articles L1122-122 et 13 du Code de la dém mocratie locaale et de la décentralisaation, nous avonsl'honnneur de vo ous convoqu uer pour la première fois à la séannce du Consseil qui auraa lieu le 26 mars 2015, à 20 heurees, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du jeudi 26 mars 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Commmunicationn des décisio ons de l’Auttorité de Tu utelle.
  • 2. Procès-verbal dee vérificatioon de l’encaaisse commu unale au cou urs du 1er trrimestre 2015.
  • 3. CPAAS – Rapporrt annuel de la Commisssion Localee pour l’Eneergie 2014.
  • 4. Plan de Cohésioon Sociale (P PCS) – Rappport annuel 2014 – Ap pprobation.
  • 5. Plan Stratégiquee de Sécuritté et de Prévvention (PSSP) – Rapport d’évaluaation 2013-2014 – Apprrobation.
  • 6. Asbll Agence Loocale pour l’Emploi (A A.L.E.) – Mo odification de d la représ entation com mmunale.
  • 7. Géoppark Calestiienne Lessee et Lomme – Désignattion de repréésentants coommunaux.
  • 8. Proggramme com mmunal d’acctions en maatière de Lo ogement 2014-2016 – PProposition de modiification duu programmee.
  • 9. Emprise dans unn chemin co ommunal siss Impasse du d Maurlet à Jemelle.
    • A. M Modificationn par rétrécissement de la voirie co ommunale.
    • B. Vente de l’em mprise (15C CA).
  • 10. Entreetien extraoordinaire de voiries, trotttoirs et fossés dans l’eentité (2015 ) – Approbation du projeet.
  • 11. Entreetien de voiiries agricolles 2015 – AApprobation n du projet.
  • 12. Travvaux forestieers de l’exerrcice 2015.
    • A. Enntretiens dee régénératioon – Approbbation du projet.
    • B. Pllantations – Approbatio on du projett.
  • 13. Achaat d’un véhiicule pour lee Service Paarcs et Jardiins – Décisiion de recouurir à une ceentrale d’achhat.
  • 14. Achaat d’une tennte résidentielle pour le camping co ommunal dee Rochefortt – Approbaation du projeet.
  • 15. Achaat d’une tennte solaire po our la piscinne du Parc des d Roches de Rochefoort – Approbation du projeet.
  • 16. Achat de mobilier scolaire pour les écoles du Rond-Point et de Han-sur-Lesse – Approbation du projet.
  • 17. Achat de bancs publics – Approbation du projet.
  • 18. Maintenance de la piste de skateboard de Rochefort – Approbation du projet.
  • 19. Communication d’une décision du Collège communal relative à la passation d’un marché public – Remplacement d’une pompe au Thiers d’Ohet.
  • 20. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 21. Personnel communal – Promotion au grade Brigadier-Chef C2.
  • 22. Ecoles communales – Personnel enseignant - Ratifications

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


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