Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 27 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 27 mai 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
http://goo.gl/maps/25QR5
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 19 mai 2015 à 14-15 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 19 mai 2015.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 27 mai 2015, à 20 heures, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 27 mai 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. C.P.A.S. – Exercice de la Tutelle spéciale
    • A. Modification du cadre du personnel.
    • B. Modification des conditions d’accès aux emplois de Directeur général et de Directeur financier.
    • C. Modification des conditions d’accès à l’emploi de Responsable technique.
    • D. Modification du statut pécuniaire : Allocation de fin d’année.
  • 3. Fabriques d’église – Comptes 2014.
  • 4. Conventions-cadre avec la Province de Namur pour la promotion de la santé dans les écoles communales de Rochefort – Adoption d’un avenant.
  • 5. Convention avec les asbl Gamedella 2000 et la Farandole portant sur l’organisation des plaines de jeux communales de l’été 2015 – Approbation.
  • 6. Extension, rénovation et aménagement extérieur du complexe sportif de Jemelle – Contrat d’auteur de projet – Approbation.
  • 7. Plan d’investissement communal 2013-2016 – Modernisation de la rue Martinette à Rochefort (FIC 2014/2) – Approbation du projet.
  • 8. Interventions d’entretien sur le réseau d’égouttage – Curage de la wateringue d’Eprave – Approbation du projet.
  • 9. Remplacement des vannes thermostatiques du Centre Culturel des Roches – Approbation du projet.
  • 10. Intercommunales – Décisions en vue des assemblées générales.
  • 11. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 12. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,
Le Directeur général Luc PIRSON.
Le Bourgmestre, François BELLOT.


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)