Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 21 octobre 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date mercredi 21 octobre 2015 à 19h30
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 13 octobre 2015 à 17-18 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 12 octobre 2015.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 21 octobre 2015, à 19 H 30, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du mercredi 21 octobre 2015 à 19 heures 30

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Mise à l’honneur des Amis du Télévie de Rochefort et de ses villages.

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle
  • 2. Exposé sur l’enseignement fondamental.
  • 3. Instauration de trophées du Mérite communal – Adoption du règlement.
  • 4. Mise en œuvre de la Zone d’Aménagement Communal Concerté de Jemelle dite « Aux Chavées » - Rapport urbanistique et environnemental – Adoption
  • 5. Modifications budgétaires numéro 2 – Exercice 2015.
  • 6. Régie Communale Ordinaire Agence de Développement Local (ADL) – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2015.
  • 7. Gestion des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2016 - Fixation du coût-vérité prévisionnel – Adoption du règlement-taxe.
  • 8. Comptes annuels communaux de l’exercice 2011.
  • 9. Comptes annuels communaux de l’exercice 2012.
  • 10. Remplacement d’une chaudière desservant les bâtiments loués à la Poste à Jemelle – Approbation du projet.
  • 11. Remplacement de la chaudière du logement sis Rue du Maurlet 43/1B à Jemelle
    • a. Admission d’une dépense (crédit d’urgence) décidée par le Collège communal.
    • b. Communication d’une décision du Collège communal relative à la passation d’un marché public.
  • 12. Partenariat avec la Province de Namur – Intégration d’une œuvre d’art sur le Rond-Point de Jemelle – Travaux d’aménagement du giratoire – Approbation du projet.
  • 13. Lotissement communal « Ruelle du Bu » à Rochefort – Travaux d’infrastructures – Approbation du projet.
  • 14. Rénovation du square de l’Amicale à Rochefort – Modélisation animée en 3D – Approbation du projet.
  • 15. Eprave – Villa Saint-Martin – Travaux de maintenance – Approbation du projet
  • 16. Camping communal « Les Roches » à Rochefort – Sécurisation des accès et des bâtiments (clôtures et barrières) – Approbation du projet.
  • 17. Remise en peinture de l’Eglise d’Eprave – Achat des fournitures - Approbation du projet.
  • 18. Remplacement d’un serveur de stockage en réseau (NAS) – Approbation du projet.
  • 19. Acquisition d’un PC portable pour le Service du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Commande via une centrale d’achat.
  • 20. Réparation d’un camion MAN pour le Service de déneigement – Approbation du projet.
  • 21. Achat de pièces de distribution d’eau et de fournitures similaires (2016) – Approbation du projet.
  • 22. Achat de fournitures sanitaires 2016-2018 – Approbation du projet.
  • 23. Désignation de représentants communaux au sein des Sociétés de pêche rochefortoises, concessionnaires des droits de pêche communaux.

Séance à huis clos

  • 24. Personnel communal – Désignation à titre temporaire d’un receveur régional en appui du Directeur financier.
  • 25. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,

  • La Directrice générale f.f., Marjorie LINCE
  • Le Premier Echevin délégué, Pierre-Yves DERMAGNE

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