Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 21 décembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur Rochefort
Date lundi 21 décembre 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le vendredi 11 décembre 2015 à 18-19 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 11 décembre 2015.

CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la CONVOCATION séance du Conseil qui aura lieu le 21 décembre 2015, à DU 20H00, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du lundi 21 décembre 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Budget communal de l’exercice 2016.
  • 3. Régie communale ordinaire (R.C.O.) Agence de Développement Local (A.D.L.) – Budget de l’exercice 2016 – Approbation.
  • 4. Vote de la dotation communale à la Zone de Police Lesse et Lhomme (Houyet/Rochefort) pour l’exercice 2016.
  • 5. Zone de secours DINAPHI – Fixation de la dotation communale pour l’exercice 2016.
  • 6. C.P.A.S. – Modifications budgétaires n°2 – Exercice 2015 – Approbation.
  • 7. Plan de Développement Stratégique du Groupe d’Action Locale « Rochefort, Marche & Nassogne » ASBL (« GAL ROMANA ») – Intervention financière pour la période 2014- 2020.
  • 8. Octroi de subsides communaux pour diverses manifestations.
  • 9. Elaboration d’un plan communal d’aménagement révisionnel en vue d’étendre le Parc d’Activités Economiques de Rochefort –Approbation du dossier de demande d’autorisation au Gouvernement wallon.
  • 10. Fournitures scolaires et matériel didactique – Décision de recourir à une centrale de marchés.
  • 11. Achat d’équipements de protection individuelle pour les agents communaux – Décision de recourir à la centrale de marchés de la Province du Hainaut.
  • 12. Achat de papier reprographique – Décision de recourir à une centrale de marchés.
  • 13. Remplacement d’un représentant communal au sein de l’intercommunale BEP CREMATORIUM.
  • 14. Règlements et ordonnances de Police.

Séance à huis clos

  • 15. Plan d’urgence et d’intervention – Désignation du responsable communal de la communication de crise.
  • 16. Ecole communale de Lavaux-Ste-Anne – Personnel enseignant (Direction) – Admission au stage – Modification.
  • 17. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Luc PIRSON.
  • Le Bourgmestre, François BELLOT.

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