Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 25 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur 2016-01-25T20-00_gWnaCmnRochefort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 25 janvier 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le mardi 19 janvier 2016 à 10-11 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 15 janvier 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la CONVOCATION séance du Conseil qui aura lieu le 25 janvier 2016, à DU 20H00, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du lundi 25 janvier 2016 à 20 heures 00

Hôtel de ville - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Subventions octroyées par la Ville en 2015 – Rapports du Collège.
  • 3. Octroi d’avances sur des subsides communaux inscrits au budget de l’exercice 2016.
  • 4. Partenariat entre la Ville et l’asbl Les Arsouilles – Adoption de la convention pour 2016.
  • 5. Désignation de représentants communaux au sein de différentes instances
  • 1. ASBL AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE (A.I.S.) ANDENNE CINEY – « UN TOIT POUR TOUS ».
  • 2. ASBL GEROCH.
  • 3. ASBL Groupe d’Action Locale « Rochefort, Marche & Nassogne » (GAL ROMANA).
  • 6. Plan d’urgence et d’intervention – Désignation du responsable communal de la planification d’urgence.
  • 7. Délégation au Collège communal en matière de marchés publics (choix du mode de passation de marchés et fixation des conditions).
  • 8. Travaux forestiers de l’exercice 2016
    • A) Entretiens – Approbation du projet.
    • B) Plantations – Approbation du projet.
  • 9. Extension et modernisation de l’école communale de Rochefort-centre – Plafonnage, enduisage et cloisons – Litige avec la SPRL Olivier BEAUJEAN – Approbation d’un crédit d’urgence et de la transaction.
  • 10. Règlements et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 11. Personnel communal – Nomination d’une Employée d’administration D4.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Luc PIRSON.
  • Le Bourgmestre, François BELLOT.

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