Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 29 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur 2016-02-29T20-00_gWnaCmnRochefort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 29 février 2016 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le lundi 22 février 2016 à 7-8 heures

VILLE DE ROCHEFORT Le 18 février 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la CONVOCATION séance du Conseil qui aura lieu le 29 février 2016, à DU 20H00, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du lundi 29 février 2016 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communication des décisions de l’Autorité de Tutelle.
  • 2. Régie communale ordinaire – Agence de Développement Local – Comptes de l’exercice 2015.
  • 3. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM) – Modification de la composition.
  • 4. Géopark Famenne-Ardenne asbl.
    • A) Approbation des statuts.
    • B) Désignation des représentants communaux.
  • 5. Désignation de représentants communaux au sein de différentes instances – Modification.
    • A) ASBL Rochefort Sport.
    • B) ASBL Centre des Jeunes et de la Culture.
  • 6. Site SAR IDCR 89 dit « Etablissements CORNET » - Conclusion d’un bail emphytéotique en raison du déplacement de la cabine électrique.
  • 7. Valorisation touristique du Ravel 150 Jemelle-Houyet par l’asbl Maison du Tourisme du Val de Lesse – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Approbation.
  • 8. Réaffectation des bâtiments communaux, rue de Préhyr à Rochefort – Contrat d’auteur de projet – Approbation.
  • 9. Plan d’investissement communal 2013-2016 – Entretiens extraordinaires des rues de Dewoin, de Gemeroye et des Escaliers (PIC 2014/5,7 et 10).
    • A) Approbation du projet.
    • B) Essais de sol pour la rue du Dewoin – Décision de recourir à une centrale de marchés – Approbation du projet.
  • 10. Plan d’investissement communal 2013-2016 – Aménagement de la rue des Tanneries (Place du Baty) à Rochefort (PIC 2014/6) – Essais de sol – Décision de recourir à une centrale de marchés – Approbation du projet.
  • 11. Modernisation de la conduite d’eau route de Ciney et liaison entre la rue de Suzin et le Parc d’activités économiques – Approbation du projet remanié.
  • 12. Remplacement d’un tronçon de conduite d’eau rue Gouverneur Gruslin à Rochefort – Approbation du projet.
  • 13. Règlement et ordonnance de Police.

Séance à huis clos

  • 14. Constitution d’une réserve de recrutement d’Employé(e)s d’administration D4 au service de la Recette-Comptabilité.
  • 15. Constitution d’une réserve de recrutement de Manœuvres E2.
  • 16. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  • 17. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Luc PIRSON.
  • Le Bourgmestre, François BELLOT.

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