Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 14 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur 2016-03-14T20-00_gWnaCmnRochefort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 14 mars 2016 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le vendredi 4 mars 2016 à 14-15 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 04 mars 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la CONVOCATION séance du Conseil qui aura lieu le 14 mars 2016, à 20H00, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du lundi 14 mars 2016 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Constitution d’une réserve de recrutement d’agents techniques D7.
  • 2. Comptes annuels communaux de l’exercice 2014.
  • 3. Procès-verbal de vérification de l’encaisse communale au cours du 1er trimestre 2016.
  • 4. Partenariat entre la Province de Namur et la Ville – Projet intitulé « Les Jardins et Potagers romains de la Malagne » - Octroi d’un subside extraordinaire à l’asbl « Malagne la Gallo- Romaine ».
  • 5. Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Rapport annuel 2015 – Approbation.
  • 6. Intercommunale INASEP – Approbation de la convention d’affiliation renouvelée au Service d’études aux associés d’INASEP.
  • 7. Réaménagement du site SAR/DCR89 dit « Ets Cornet » à Rochefort (démolitions et assainissement du site) – Approbation de la convention de subventionnement.
  • 8. Aménagement d’un terrain de basket/mini-foot à Rochefort – Approbation du projet.
  • 9. Aménagement d’un campanile à Forzée – Approbation du projet.
  • 10. Permis d'urbanisation, rue Dry Herleux à Han-sur-Lesse
    • A) Extension d’une voirie communale existante
    • B) Acquisition des emprises nécessaires à l’extension de la voirie.
  • 11. Permis d’urbanisme, rue des Ecureuils à Rochefort – Création d’une voirie communale (4 placettes).
  • 12. Asbl PANATHLON Wallonie-Bruxelles - Décision d’adhésion et approbation de la convention 2016-2018.
  • 13. Intercommunale VIVALIA – Décision en vue de l’assemblée générale extraordinaire.
  • 14. Règlements et ordonnances de police. Présentation de la modélisation animée en 3D de la rénovation du square de l’Amicale de Rochefort.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Luc PIRSON.
  • Le Bourgmestre, François BELLOT.

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