Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 9 mai 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rochefort

Organisateur 2016-05-09T20-00_gWnaCmnRochefort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 9 mai 2016 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Rochefort

Conseil communal

www.rochefort.be, le jeudi 28 avril 2016 à 15-16 heures

VILLE DE ROCHEFORT

Le 25 avril 2016.

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avonsl'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 09 mai 2016, à 20H00, à l’Hôtel de Ville de Rochefort.

Convocation à la séance du lundi 9 mai 2016 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Rochefort - Place Roi-Albert Ier, 1 à 5580 Rochefort

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Remplacement d’une Echevine au sein du Collège communal.
  • 2. Prestation de serment et installation d’un Echevin ad interim.
  • 3. Fabriques d’église – Comptes 2015.
    • A. Eprave-Lessive – Approbation
    • B. Buissonville - Approbation
    • C. Belvaux-Resteigne – Réformation.
  • 4. Règlement et ordonnances de police.

Séance à huis clos

  • 5. Ecoles communales – Personnel enseignant – Nominations à titre définitif.
    • A. Maîtresse spéciale de morale (10 périodes)
    • B. Maîtresse de religion protestante (2 périodes)
  • 6. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.

Par le Collège,

  • Le Directeur général, Luc PIRSON.
  • La Bourgmestre f.f., Corine MULLENS.

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